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383 résultats pour « SPAETY Me LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6035f588a235e55b0e5a9553

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

008 ayant son siège au [Adresse 4] Représentée par Me My-kim YANG PAYA de la SCP SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0498 Assistée sur l'audience par Me Claire-marie DUBOIS-SPAENLE

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888a9

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions de sparties, il est fait renvoi aux dernières écritures déposées conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9a8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle indique avoir constaté que des voyants étaient allumés sur le tableau de bord puis avoir le 8 avril 2022, emmené son véhicule chez Speedy France qui avait dressé des devis de réparation de 241,80

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e91d5bbe450008b2cd02

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Pour un plus ample exposé des faits, prétentions et des moyens de sparties, il y a lieu de se référer au jugement entrepris et aux conclusions déposées et oralement reprises à l'audience.

Source officielle
CA

6e chambre

65336b8abb40ec8318f31ee3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il soutient que l'objectif de la société est de faire passer un maximum de pièces techniques du magasin vers l'atelier pour montage par des mécaniciens, comme chez Norauto, Feu Vert, Midas, Speedy ou Euromaster

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8b5cdc6046d473194bd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant le sparties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00086_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Depuis sa naissance, A souffre d'une grave infirmité motrice d'origine cérébrale liée à cette anoxiischémie périnatale, d'une grande hypotonie axiale, d'une sévère quadriparésie spastique associée à une

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CA

1ère Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc82

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

Il a encore indiqué que, à sa sortie de l'hôpital, l'enfant présentait une tétra parésie spastique prédominant aux membres inférieurs, un risque convulsif important et une hydrocéphalie post atrophie cérébrale

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01740_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

néonatologie, présente une encéphalopathie néonatale avec hydrocéphalie pour laquelle une dérivation (shunt) a été mise en place chirurgicalement, un syndrome de West, des convulsions et une tétraparésie spastique

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CAA

1ère Chambre

DCA_24VE02402_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

I, né le 8 octobre 1968, est atteint d'une tétraparésie spastique cérébrale liée à une anoxie néonatale. Le 14 février 2015, il a chuté de son fauteuil roulant.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02238_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Elle a présenté par la suite des troubles psychomoteurs correspondant à une paralysie cérébrale incapacitante sévère avec tétraparésie spastique dystonique et une déficience visuelle.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01459_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Il résulte de l'instruction, notamment des expertises réalisées en 2009 à l'âge de sept ans et demi et en 2013 à l'âge de douze ans, que la tétraplégie spastique majeure dont le jeune B D est atteint depuis

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CA

1ère Chambre

650d300a71dfcd8318200c31

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Z] [W], gravement blessé, est resté atteint d'une paraplégie spastique complète. Diverses provisions ont été versées par l'assureur du conducteur à la victime et à sa compagne.

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

estiment que ces quatre critères doivent être cumulés pour définir une anoxie au cours de l'accouchement : - une acidose, - une encéphalopathie néonatale, - une paralysie cérébrale ou quadriplégie spastique

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

67ef6c809a9834ffd825faf5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] a été adressée en consultation de neuropédiatrie et une possible paralysie spastique progressive a été évoquée.

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CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Tableau de tétraplégie spastique avec déficit de tonus du tronc et attitude en cyphose d'effondrement ; la tête est en latéro-'exion gauche quasi- irréductible, mais l'enfant conserve un contrôle assez

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CA

3ème chambre A

5fca26d8f945164c9f551558

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

jusqu'à mai 2013, et prouvant l'insatisfaction de clients quant au nouveau service depuis la fusion des sociétés dans le groupe SAM Outillage, dont celle des clients les plus importants (Feu Vert, Speedy

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02996_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

D ne s'est pas amélioré, et il est demeuré atteint d'une paraplégie spastique. A la suite d'une infection urinaire, il est décédé d'un choc septique sur pyélonéphrite obstructive le 8 mai 2021. 2.

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CA

1ère chambre civile A

6960ffdfcdc6046d47bedb62

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En août 2007, a été établi un diagnostic de para-parésie spastique, s'agissant de troubles importants en lien avec la fracture de la vertèbre L5.

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CA

Chambre Commerciale

69fd7c28cdc6046d470421ce

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CEDAF, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Chez SPEEDY [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentés par Me Jean POLLARD de la SELARL CABINET

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