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1 705 résultats pour « Sauvaigo Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aead

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Sophie MISTRE- VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a0

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMEES MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES- MATMUT

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6a1135afcdc6046d47a60a18

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

février 2025 APPELANT : Monsieur [Z] [E] né le 29 novembre 1962 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa967d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

L'immeuble dénommé City Side a été placé sous le statut de la copropriété et la mission de syndic a été confiée au Cabinet Sauvage Gestion.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6032f3dd8068756791b7a3ed

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

DE LACANAU, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie DOS SANTOS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

URSSAF AQUITAINEc/SAS GROUPE PIERRE LE GOFF SUD OUEST

60331a1df73b078bea39ef37

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

personne de son Directeur Mr [B] [O], domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75a08b510604f5bc1d26

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

(Pièce 7 intimées).

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60326c54cf8f97a0eac39a33

Appel

6 février 2018

6 février 2018

[Z] [F] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SCP BES SAUVAIGO

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6383826f3a04f52166ec

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[W] de sauvages et d'inaptes à l'élevage. Par acte d'huissier signifié le 18 octobre 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1be

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d2

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

P-BENOLIEL, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Eve MUZZIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur René Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddb

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe8

Appel

18 février 2009

18 février 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c832

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Stephen GUATTERI, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Karine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdd3

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a391

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant Me Walter VALENTINI, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur Guillaume Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034c

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Les intimés prétendent qu'il s'agit d'un lotissement et non d'une copropriété.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccf192a57405de33171d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Marianne SAUVAIGO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e09a

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

.. épouse Y..., majeure protégée née le 05 Septembre 1925 à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (69360) ... 69360 TERNAY non comparante assistée de la SCP ROMULUS-GILLE, avocats au barreau de VIENNE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e270

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

décision du Juge des tutelles de LYON RG 07/ 318 du 18 mai 2010 APPELANTE : Mme Sonja X... ... ... 50964 ALLEMAGNE comparante assistée de Me Jacky COPEDE, avocat au barreau de LYON INTIMES

Source officielle

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