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328 résultats pour « Schleff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170255

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

EGIS FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Michèle SCHAEFER, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant

Source officielle

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CA

1ère Chambre

64f6c4e4ed0253d969201ce4

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

FREI SODIAM, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Michèle SCHAEFER, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ab2523ba731fad7dd354f2

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

SIBELIUS AVOCATS, substitué par Me Virginie ROYER, avocats au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [Y] [T] né le 25 juin 1998 à [Localité 6] (54) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Michèle SCHAEFER

Source officielle
CA

1ère Chambre

631834280876004f131a5e56

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

En outre, aucune démarche directe n'a été entreprise auprès des autres sociétés filiales de Autania : Elb Schkif, Aba Grinding, Profiroll, Sieber, WFL Millturn et Autania services.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635387df513cb5adff943639

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[F] rappelle spécifiquement, dans son prévisionnel 2020, le contexte morose lié au ralentissement du secteur automobile, lequel a eu des répercussions sur les sociétés SCHAEFFLER, FAURECIA et PSA Mulhouse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22VE02299_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Planitec BTP, à la société Smac, à la société Biolume, à la société Korell venant aux droits de la société E2CA Ingenierie, à la société DS Automotion, à la société Framaco Entreprise et à la société Schaerer

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f86835d7e432441d85bf88

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MILEE (anciennement ADREXO), en liquidation judiciaire, N° SIRET : 315 549 352 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de Strasbourg COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

603311eed6893b83ec468945

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

2017 : Avons rendu l'ordonnance ci-après : APPELANTE La société KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL SARL, agissant par son gérant, [F] [S] Elisant domicile au Cabinet Ernst & Young, Maître SCHIELE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fad0f4cdc6046d47bf7a3f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

l'essuyeuse à couvert Cécile/éclat de France, le casier de lavage, la machine à laver Electrolux W524OH 27 kg, le sèche-linge Primus la calandreuse Primus 133 ' 200, le central vapeur, la scelleuse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5deedb07d0f8185ebb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[N] [T] justifie qu'alors que son périmètre d'intervention s'étendait sur six départements en février 2018 il a été étendu à huit départements à compter du 18 février 2019 (outre l'entrepôt Schiever).

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62bfe0c5413a8b69b32bf2ca

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

contestation du débiteur, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, par jugement du 30 août 2019, a dit que la saisie produira effets sur une table tissu, une scellette

Source officielle
CA

Chambre 4 A

637490ff40f124dcd102fe65

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Décision déférée à la Cour : 20 Avril 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur [N] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne SCHEFFER

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4541fc3c89482d4f20d6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° SIRET : 391 890 555 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2024, en audience

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CA

6ème Chambre

688c4dbb29d40d57a3e551cd

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

APPELANTE : SARL SCIERIE HOUTMANN ET FILS, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-luc HENAFF, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Julien SCHAEFFER

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CA

1ère Chambre

6798744f5b6b52f3e4a43185

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

CLINIQUE [25], appelante dans le dossier RG n° 23/01892, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 18] Représentée par Me Yves SCHERER de la SCP YVES SCHERER, avocat au

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de3c676b73dd81b96f18

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

référencement, agissant en son nom, dont le rôle consiste à rechercher, à sélectionner et à négocier des offres de vente à des conditions avantageuses pour le compte de ses associés (Auchan Retail France et Schiever

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CA

1re Chambre A

60372599a45e27bf820cf7c8

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

décembre 2007 , il n'est pas sérieusement contesté par la foncière du rond-point qu'un vice caché existait , ce qui permettrait selon cette société la mise en jeu de la seule responsabilité de son vendeur Schiegg

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CA

1ère Chambre

69fad427cdc6046d47c00912

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [X] né le 16 Janvier 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] Représentés par la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentés par la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93166

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Pour cette raison, l'avena strigosa schbeb (avoine maigre/ avoine rude) a été inscrite sur le catalogue commun des variétés des espèces agricoles publié au JOUE le 12 décembre 2009, au même titre que l'avena

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CA

3ème Chambre - section 1

69f43b9bcdc6046d472dce4c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [G] [A] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 4] (ESPAGNE) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Frédérique MOREL, substituée par Me Michèle SCHAEFER

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