Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e4c
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04387 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZK Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 14h31, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e50
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04385 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZH Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 14h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e52
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04384 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZG Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2025, à 14h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0ef
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02246 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGPN Décision déférée : ordonnance rendue le 23 avril 2025, à 11h06, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0f1
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02245 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGPK Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2025, à 16h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e998bcafcb3a63e0f9
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02241 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGMM Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2025, à 10h35, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e998bcafcb3a63e0ff
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02238 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGLO Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2025, à 11h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officielle15e Chambre A
60337129da725b259d2d7803
15 juin 2017
15 juin 2017
Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller faisant fonction de Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-11 OP
68df5f1838ac3a658931de1f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
14667 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMG3C [N] [Y] [M] [A] [K] [G] [H] [A] épouse [E] C/ [C] [I] Copie exécutoire délivrée le : 02-10-2025 à :Me Guillaume TAOUEIX
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68e89302f271a402af33b834
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [T] né le 03 Juillet 1966 à [Localité 5] Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 4] ayant pour avocat Me Emmanuelle DELEURME-TANNOURY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69cdfc76cdc6046d47d229b6
1 avril 2026
1 avril 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Raoul CARBONARO, président de chambre entendu en son rapport, et Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfc542d85a267f3c76d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
/10285 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLQG7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Avril 2025 - Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT
Source officielle15e Chambre A
60336058d30e9211661271ce
29 juin 2017
29 juin 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre A
6033fc9ca08f23acc6c46c2f
21 février 2017
21 février 2017
GROUPE C/ Association CONFEDERATION ENVIRONNEMENT MEDITERRANEE SAS GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE Grosse délivrée le : à :Me Garandet Me Imperatore Me Tatoueix
Source officielle15e Chambre A
603268c7ea73e69d816d2ba8
8 février 2018
8 février 2018
procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2018 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente, et Monsieur Dominique TATOUEIX
Source officielle15e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3456
25 janvier 2018
25 janvier 2018
dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Dominique TATOUEIX
Source officielleChambre 1-9
5fda706130dd87b9ed43ddc5
3 juillet 2019
3 juillet 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Dominique TATOUEIX, Magistrat honoraire a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
5fdb03c2a7409d98051420b4
25 avril 2019
25 avril 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Dominique TATOUEIX, Magistrat honoraire a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
60369cc1effee83f080a1563
24 septembre 2015
24 septembre 2015
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 juillet 2015 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Dominique TATOUEIX
Source officielle1re Chambre B
603704a700daba9f69a0e4c4
25 juin 2015
25 juin 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 16 sur 71