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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

61627b5192e3db741f85702c

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers deux empiècements en résille d'esprit « veston », agrémentés de surpiqûres et de trois tétines pressions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4c6

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

née le 27 Mars 1951 à AULNOYE AYMERIES (59620), demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdbb5ce67489c94fdbf4f28

Appel

6 février 2019

6 février 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Véronique PAMS-TATU, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6868b6bb2f06adf21413c3cb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle s'est alors adressée à vous et vous lui avez répondu 'tout va bien elle veut son doudou et sa tétine' et vous avez laissé l'enfant continuer de pleurer.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36f008c0355000835f80f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

E0388 APPELANTE **************** Madame [R] [H] [I] [X] [S] née le 03 Mai 1973 à [Localité 3] (Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laurence AYMA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032ca29f2d8fe3fae115f41

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322e

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60325974fc98a68ebed34d7b

Appel

21 février 2018

21 février 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc051e3cfc4f29542b62ef

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67908b304143037ceabfbfa7

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

21 JANVIER 2025 (n° 2 /2025 , 21 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05511 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHKZV Décision déférée à la Cour : sentence arbitrale n° 26290/AYZ

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A

696a7925cdc6046d478df5b9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

inscrite au RCS de [Localité 18] sous le numéro 332 948 546, ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 10], prise par son représentant légal domicilié audit siège Représentées par Me Pierre-henri TESTELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b371

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

10 mai 2006 ET : INTIMES Monsieur Claude Y... ... 75016 PARIS SA RENOVATION ET MODERNISATION IMMOBILIERES REMI 15 rue Rémusat 75016 PARIS Représentés et concluant par la SCP TETELIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032b3b8d52e432b111daf83

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Françoise AYMES BELLADINA, Conseillère Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

60330c1f29a7297e4cdc6d4b

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

débattue le 05 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9960f73043a87d39cef64

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

603628a00c1d928bac59834c

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60370cd24103c7a77ada5909

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assistée sur l'audience par Me Alexis WERL de la SELARL TEITGEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855e4

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

. - Claude X... divorcée LACOTE 6 Rue Lalande 75014 PARIS Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY (avoués à la Cour) et plaidant par Me GRAMOND (avocat au barreau de PARIS) DEBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b976

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Membre de la SCP PERNY X... ... 60300 SENLIS " agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL TECHNI STOCKS " Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à

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CA

1re chambre 1re section

5fd9fb7590f4b03cf3ad84e2

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

disciplinaires de La Chambre des Notaires de [Localité 1] N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Maître [V] [L] -la SELARL Teitgen

Source officielle

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