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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
61627b5192e3db741f85702c
5 juillet 2013
La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers deux empiècements en résille d'esprit « veston », agrémentés de surpiqûres et de trois tétines pressions.
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4c6
19 juin 2008
née le 27 Mars 1951 à AULNOYE AYMERIES (59620), demeurant...
Pôle 6 - Chambre 10
5fdbb5ce67489c94fdbf4f28
6 février 2019
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Véronique PAMS-TATU, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
Chambre 4-1
6868b6bb2f06adf21413c3cb
4 juillet 2025
Elle s'est alors adressée à vous et vous lui avez répondu 'tout va bien elle veut son doudou et sa tétine' et vous avez laissé l'enfant continuer de pleurer.
Chambre civile 1-6
65b36f008c0355000835f80f
25 janvier 2024
E0388 APPELANTE **************** Madame [R] [H] [I] [X] [S] née le 03 Mai 1973 à [Localité 3] (Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laurence AYMA
6032ca29f2d8fe3fae115f41
22 novembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Françoise AYMES-BELLADINA
603322c4194e8e94348b322e
20 septembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES
60325974fc98a68ebed34d7b
21 février 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA
5fdc051e3cfc4f29542b62ef
9 janvier 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA
Pôle 5 - Chambre 16
67908b304143037ceabfbfa7
21 janvier 2025
21 JANVIER 2025 (n° 2 /2025 , 21 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05511 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHKZV Décision déférée à la Cour : sentence arbitrale n° 26290/AYZ
2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
696a7925cdc6046d478df5b9
15 janvier 2026
inscrite au RCS de [Localité 18] sous le numéro 332 948 546, ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 10], prise par son représentant légal domicilié audit siège Représentées par Me Pierre-henri TESTELIN
6253ca82bd3db21cbdd8b371
14 janvier 2008
10 mai 2006 ET : INTIMES Monsieur Claude Y... ... 75016 PARIS SA RENOVATION ET MODERNISATION IMMOBILIERES REMI 15 rue Rémusat 75016 PARIS Représentés et concluant par la SCP TETELIN
6032b3b8d52e432b111daf83
6 décembre 2017
Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Françoise AYMES BELLADINA, Conseillère Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier
60330c1f29a7297e4cdc6d4b
11 octobre 2017
débattue le 05 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
5fd9960f73043a87d39cef64
8 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
603628a00c1d928bac59834c
9 décembre 2015
L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
Pôle 4 - Chambre 1
60370cd24103c7a77ada5909
18 juin 2015
] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assistée sur l'audience par Me Alexis WERL de la SELARL TEITGEN
6253c879bd3db21cbdd855e4
30 novembre 2000
. - Claude X... divorcée LACOTE 6 Rue Lalande 75014 PARIS Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY (avoués à la Cour) et plaidant par Me GRAMOND (avocat au barreau de PARIS) DEBATS
6253caa0bd3db21cbdd8b976
15 mai 2008
Membre de la SCP PERNY X... ... 60300 SENLIS " agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL TECHNI STOCKS " Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à
1re chambre 1re section
5fd9fb7590f4b03cf3ad84e2
22 octobre 2019
disciplinaires de La Chambre des Notaires de [Localité 1] N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Maître [V] [L] -la SELARL Teitgen
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