CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90635
29 avril 2013
PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme Y...Ginette a été embauchée dans le cadre de 22 contrats de travail à durée déterminée à compter du 17 mars 2006 par la société BEBEL RESTAURATION, en qualité d'agent
Chambre 4-3
62760c08593736057d78a8bc
6 mai 2022
. *** EXPOSE DU LITIGE Entre le 10 mars 2011 et le 25 juin 2013, Mme [N] [L] a travaillé pour la SAS Vepeza, en qualité d'agent de service hospitalier, statut employée, position I, selon plusieurs
CHAMBRE SOCIALE B
643a4292d83dbd04f5fb2a18
14 avril 2023
Mme [S] souligne qu'elle a procédé à plusieurs reprises à l'embauche d'agent de service hospitalier et à leur évaluation.
1ère chambre civile B
5fdb2b013688fdbfbf22873b
2 avril 2019
Attendu que le premier juge a, par des motifs pertinents que la cour adopte, considéré que la banque n'a pas rempli son devoir de mise en garde à l'égard de Mme [M], dont la profession en 2009 est celle d'agent
6253cc86bd3db21cbdd90634
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme Flovette Y...épouse Z... a été embauchée à compter du 6 août 1970 par la société Clinique St Pierre, en qualité d'agent de service hospitalier et affectée
6253cc87bd3db21cbdd9064a
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme Z...épouse A...Josiane a été embauchée à compter du 1er juillet 2000 par la société SARL SAINT MARCELLINE, en qualité d'agent de service hospitalier et
6253cc8fbd3db21cbdd907ae
17 juin 2013
Par la suite, son contrat de travail a été transféré à la société BEBEL RESTAURATION, en qualité d'agent de service hospitalier et affectée à la clinique St Pierre.
6253cc8fbd3db21cbdd907b4
6253cc8fbd3db21cbdd907b5
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00269_20250305
5 mars 2025
Le statut particulier du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière fixé par le décret n° 2007-1188 du 3 août 2007, en vigueur à la
2ème chambre
DCA_23TL02309_20250923
23 septembre 2025
Mme A, qui était agente de service hospitalier au sein du centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard) depuis le 1er février 2007, titularisée le 1er juillet 2010, a été placée en congé de maladie
1ère Chambre
643e35c883146e04f531ec40
17 avril 2023
associés, vente réalisée par Monsieur [D] [Y], gérant de société, et Madame [C] [Y] née [S], professeur de danse africaine, au profit de Monsieur [A] [W], salarié, et son épouse Madame [E] [W] née [V], agent
Chambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4d
2 octobre 2025
de Service Hospitalier, à compter du 1er septembre 2013.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32def0
11 mai 2022
[I] a été transféré à la société Géria France pour des fonctions d'agent de service hospitalier (ASH) relevant de la convention collective de l'hospitalisation privée.
6253cbd9bd3db21cbdd8e73b
6 octobre 2011
Le 16 avril 2008, il a été ré-hospitalisé pendant quelques heures pour une rhinite.
DCA_24DA00614_20250625
25 juin 2025
Mme B A, née le 26 mars 1967, est agente des services hospitaliers et titulaire de la fonction publique hospitalière. Elle a été recrutée par le Nouvel Hôpital de Navarre à Evreux en 2000.
DCA_24NT03511_20250701
1 juillet 2025
A de faire remplir le certificat médical prévu par cet article par le médecin qui le suit habituellement ou par un médecin praticien hospitalier, lequel est ultérieurement transmis aux services de l'OFII
5fdbf6a5badda818c9bb6805
11 janvier 2019
Suivant contrat à durée indéterminée succédant à plusieurs contrats à durée déterminée, la société CLINIQUE TRENEL a engagé Martine X... en qualité d'agent des services hospitaliers (ASH) à compter du
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01654_20250912
12 septembre 2025
Mme B a été recrutée à compter du mois de juillet 2009 en qualité d'agent des services hospitaliers au sein de l'antenne médicale de Calvi, devenue en 2012 le centre hospitalier de Calvi-Balagne.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162af1a9547460d26ddb6b1
23 mai 2013
. ****** EXPOSE DU LITIGE et PRETENTIONS DES PARTIES Mme [O] a été embauchée par la SA SAFEN en qualité d' agent de service hospitalier, selon contrat de travail à durée indéterminée
Page 16 sur 238