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Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

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Par courrier du 8 décembre 2011, la SA KPMG a informé M. [S] du départ de M. [P] et lui a indiqué ses nouveaux interlocuteurs. Une liste des dossiers de M.

Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. La rapporteure, C. BLa présidente, L. Besson-Ledey La greffière, C.

Par ordonnance du 10 mai 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 11 juillet 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] M. [V] [Y] exerce la profession d'infirmier libéral.

PS/MC Numéro 20/02754 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 20/10/2020 Dossier : N° RG 19/01184 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HG5T Nature affaire : Demande en paiement

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Même à admettre l’insuffisance des pièces du dossier sur lesquelles le service s’est fondé pour accorder le titre de séjour sollicité, Mme C... n’a cependant donné, en dépit de l’importance du rôle qui

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ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 21 janvier 2025, après prorogé du délibéré initiallement prévu le 7 janvier 2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

Une ordonnance de non-lieu a été rendue le 10 mars 2018 puis le 9 novembre 2018, la Chambre de l'instruction a ordonné un supplément d'information.

civile, 'après l'ordonnance de clôture, aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite aux débats, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office.

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Vu les autres pièces du dossier.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.