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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X
6253cd18bd3db21cbdd923ef
13 mai 2015
13 mai 2015
Son club ne lui ayant pas proposé de contrat à la fin de la saison 2005/ 2006, il est entré au FC BAS où il s'est blessé au pied lors de l'entraînement le 6 septembre 2006.
Source officielle10e Chambre
615e0dcdc25a97f0381f4fa7
10 juillet 2014
10 juillet 2014
. *** Le 14 janvier 2006, [T] [C] né le [Date naissance 3] 1999, a été très grièvement blessé alors qu'il se trouvait passager de la voiture
Source officielle2ème Chambre
635b71bdb201587f74be01d1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Le 28 janvier 2015, Monsieur [E] [Z], mineur âgé de 17 ans comme étant né le [Date naissance 3] 1997 et scolarisé au CFA du lycée professionnel de [Localité 10], a été blessé
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d75
26 février 2004
26 février 2004
Y... des fins de la poursuite ; Pour, BLESSURES INVOLONTAIRES CAUSANT UNE INCAPACITÉ DE PLUS DE 3 MOIS DANS LE CADRE DU TRAVAIL a condamné SA SO-CA-NETT SERVICES à 7.500 euros d'amende.
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deed
26 mai 2011
26 mai 2011
Y..., eu l'intention de lui occasionner des blessures.
Source officielleCh. civile et commerciale
67ef68c36b85edc07d3454b2
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] s'était blessé à l'index gauche le 22 juin 2019, cette blessure ayant nécessité des opérations chirurgicales dont la première avait mentionné : « une plaie avec ferraille de l'index gauche' » ;
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00979_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
sans gêne fonctionnelle ", que la description de l'infirmité n° 14 est incorrecte et que l'infirmité de l'œil gauche correspond à un descriptif erroné, et de reconnaître l'imputabilité au service de blessures
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Il résulte de l’instruction que le 18 juillet 1984, il a été constaté une blessure de la cheville droite de M. B... reconnue imputable par présomption.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00053_20240215
15 février 2024
15 février 2024
transmission de Tarbes, et il est survenu moins de 24 heures avant sa reprise de service ; il a été transporté vers un hôpital militaire et son accident a été mentionné au registre de constatation des blessures
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02069_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
qu'elles entraînent atteint ou dépasse 10% ; 2° Au titre d'infirmités résultant de maladies associées à des infirmités résultant de blessures, si le degré total d'invalidité atteint ou dépasse 30 % ;
Source officielle5ème Chambre
65321b7c9e4ea48318f5b0c6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ils contestent également l'objectivité de l'expert qui a retenu la compatibilité des blessures avec la scène décrite par Mme [R] sans s'interroger sur l'origine des blessures de celle-ci et ce alors qu'ils
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Il a été cité à Parquet par exploit d'huissier de justice en date du 28 septembre 2004 pour comparaître à l'audience du 11 janvier 2005, pour des faits de blessures involontaires commis à CANEJAN le 25
Source officielle1ère Chambre
64ae4b1ba1775905dba3bcb6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La blessure est intervenue en dehors du service auxquels les stagiaires étaient astreints.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff3
18 février 2009
18 février 2009
A... s'est produite sur le CD 6 entre Gardanne et Trets ; que les deux conducteurs ont été grièvement blessés ; Attendu que les services de gendarmerie appelés sur les lieux de l'accident n'ont pas
Source officielleChambre civile 1-3
69d8868ccdc6046d47b9f485
9 avril 2026
9 avril 2026
[K] a fait l'objet d'un examen médical amiable effectué par les docteurs [O] et [Z] dont les conclusions en date du 4 décembre 2019 sont les suivantes : «-blessures subies : fractures de la 2e à la 3e
Source officielleChambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808aa
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Cependant, au cours de sa carrière auprès de la société [6], Monsieur [G] s'est, à plusieurs reprises, blessé sur les chantiers sur lesquels il intervenait, blessures ayant eu pour effet une altération
Source officielleChambre 1-6
6879da0715cca238af935d68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[F] [T] a subi une blessure importante au niveau du pied gauche ayant nécessité plusieurs opérations.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
ce qui, ensuite, a été percuté par le véhicule conduit par Huangen Y..., appartenant à la société Royal Asie et assuré auprès de la MACIF ; que, lors du deuxième choc, Stéphane X... a été grièvement blessé
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00781_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Dans tous les cas, la filiation médicale doit être établie entre la blessure ou la maladie ayant fait l'objet de la constatation et l'infirmité invoquée ".
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
sinon son importance mais la société ADECCO conclut qu'il n'est pas établi incontestablement que ces blessures aient été occasionnées à l'occasion du travail de Monsieur X....
Source officiellePage 16 sur 562