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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e7805bbe450008b2cc5e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[S], caractérisant son manquement au devoir de correction, et ont été diffusées dans un groupe de discussion sur le réseau Messenger.
Source officielleCour d'Appel
Société DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNEc/SASU LVC DIFFUSION
6253cda8bd3db21cbdd940bd
3 juillet 2018
3 juillet 2018
ARRET No du 03 juillet 2018 R.G : No RG 17/01832 Société DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE c/ SASU LVC DIFFUSION VM Formule exécutoire le : à : -SELAS X... -SCP C... D... B...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fde2c22bda63008e3220152
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Aux termes d'un avenant signé le 24 septembre 2012 avec la société Pacé Loisirs Diffusion venant aux droits de la société Pôle Ouest, à effet au 1er octobre 2012, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6360ca783c369c7f74996faf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, intégrale ou partielle, des enregistrements audiovisuels ou sonores permet leur diffusion sous les réserves suivantes : 'la diffusion des montages des archives nationales pour les procès listés ci-avant
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162fdf43ebbdffcbea6aa61
15 mars 2012
15 mars 2012
DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS seront limités à la somme de 8 720 euros ; Considérant que la S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616290d8e498f0b428bb83c5
15 mars 2013
15 mars 2013
DIFFUSION du non-paiement de commissions ; Comparaissant, la SARL P.P.R.B.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef5
8 janvier 2004
8 janvier 2004
GIL'S STARS se sont rendues coupables de concurrence déloyale et parasitaire à son préjudice, de les condamner en conséquence sous astreinte définitive à cesser toute importation, détention, vente, diffusion
Source officielle4ème chambre
DCA_23NC00362_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
outre-mer a rejeté son recours administratif préalable obligatoire formé à l'encontre de la décision du 24 mars 2020 à laquelle s'est substituée la décision du 24 juin 2020 par laquelle le général de division
Source officielleChambre 1-9
5fdaaee2fd4015400f176ca5
6 juin 2019
6 juin 2019
, LAURA DIFFUSION, CAFE COTON CLERMONT, CAFE COTON CANNES ; - Débouté [T] [M] de sa demande de dommages et intérêts ; - Dit n'y avoir lieu à faire application de l'article 700 du CPC.
Source officielleChambre sociale
6801dcb42d41c0a3fc6eca8f
17 avril 2025
17 avril 2025
de la Sas [Localité 4] Diffusion Presse notamment au paiement de sommes résultant de cette requalification, de juger Sas [Localité 4] Diffusion Presse et la Sa Sud Ouest co-employeurs et de condamnation
Source officielleChambre commerciale
6970aff2cdc6046d47194330
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Innovation Diffusion exercent une activité de vente et de services en matière de bien-être et de cosmétique. La S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
26 septembre 2005
WIN DIFFUSION, - dire, en tant que de besoin, que la police no SV 00 02776, souscrite par la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c17
23 mai 2002
23 mai 2002
injustifié de cette émission de la grille d'été 1998, de la diffusion non autorisée d'images lui appartenant et de la diffusion sans contrepartie de l'émission spéciale du réveillon 1997, - de constater
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8945d
20 février 2007
20 février 2007
La société GIFI DIFFUSION demande la confirmation de l'ordonnance entreprise.
Source officielleChambre 1 A
6438f248a942a604f5e93419
12 avril 2023
12 avril 2023
Events de sa demande en paiement de la somme de 26 115,90 euros, - débouté la SAS Beauté Diffusion Events de sa demande de dommages et intérêts, - condamné la SAS Beauté Diffusion Events à supporter
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885da
21 avril 2006
21 avril 2006
Par une lettre recommandée avec accusé de réception du 9 avril 2003, LDB DIFFUSION a adressé à M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd981ecd84ae2710327d35a
20 janvier 2020
20 janvier 2020
a acquis d'une indivision successorale le Château de [Localité 47] Le 10 octobre 2002, elle a conclu avec la SARL ASOB un marché de travaux pour la somme de 1.691.660 € HT, puis a procédé à la division
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda68ed5ab10eb22562894a
4 juillet 2019
4 juillet 2019
société Siemens VAI Metals technologies France a détaché Monsieur [V] [V] en Chine, au sein de la société Siemens Limited China située à Shanghai pour exercer les fonctions de responsable général de la division
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624852b1a50c277d4c5bb6
20 avril 2022
20 avril 2022
En tout état de cause, - Débouter la société Diffusion des Produits du Bâtiment de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle1ère Chambre
62c67bd5ca9bf263790306c4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SN DIFFUSION, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL MARG EGYG & CO, avocats plaidants
Source officiellePage 16 sur 1930