Mme [R] [O] [P] Représentant : Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Roselyne NAIN-DOYENNETTE, avocat au barreau de GRASSE

Copie exécutoire délivrée le : à :Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Virginie ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Grasse

Jean DI FRANCESCO Décisions déférées au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance rendue le 21 Novembre 2018 par le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à :Pierre-yves IMPERATORE Me Virginie ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

A demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée à Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 NOVEMBRE 2015 --- = = = oOo

chambre A ARRÊT AU FOND DU 6 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/339 Rôle N° 12/13523 [X] [N] [B] [E] C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE [Adresse 3] SCI LA ROSE BLEUE Grosse

du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE en date du 18 Octobre 2010, enregistré au répertoire général sous le n° F10/520.

GESTION IMMOBILIÈRE DAUBEZE ROULLAND, [E] [I] [X] [M] [H] [W] [T] [O] [V] [K] [R] [C] épouse [K] [B] [D] [L] [Y] [XL] [G] [P] [LL] [A] [F] [Z] [IH] [N] SAS CABINET EUROPAZUR Grosse

d'AIX EN PROVENCE, Sur appel d'un jugement du juge de l'application des peines de Grasse du 04 AVRIL 2007, APPELANT : X...

délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me Nathalie FERREIRA, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour

C/ Société HOCHE CREANCES Grosse délivrée à :TOLLINCHI GIACOMETTI réf prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 3 mai 2006, qui a cassé et annulé l'arrêt

C / Syndicat des Copropriétaires COMMUNAUTE IMMOBILIERE CHRISTINA PARK Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 OCTOBRE 2014 FG N°2014/592 Rôle N° 14/01035 SCI BATTERIE CALIFORNIA C/ L'ETAT FRANCAIS Grosse

COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00445 N° Portalis DBVO-V-B7I -DG6G GROSSES le aux avocats N° 72-2024

Sur les désordres invoqués et la charge des travaux: - le bail mettait à la charge du preneur les grosses réparations qui sont celles qui ont trait au gros oeuvre et à la structure de l'immeuble, notamment

PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 OCTOBRE 2012 N° 2012/ 473 Rôle N° 10/08897 SCI FRANCE D'OUTREMER C/ SA LA BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Grosse

PROVENCE 18e Chambre ARRÊT D'IRRECEVABILITE DU 04 MARS 2016 N°2016/187 JBM Rôle N° 15/08877 SOCIETE MARSEILLE DE CREDIT C/ [F] [T] Grosse

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/05465 [L] [Y] [R] [U] C/ [V] [G] épouse [S] Grosse