DÉBATS : A l'audience publique du 27 Avril 2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 29 Mai 2026.

qui a été examinée en audience publique le huit janvier deux mille vingt six, mise en délibéré au vingt deux janvier deux mille vingt six.

[V] [W] et la société Superdry France ; DIT que l'examen l'affaire relève de la compétence territoriale du conseil de prud'hommes de la Rochelle ; RENVOYÉ l'affaire devant le conseil de prud'hommes de

[V], [E], [X], [C], [F], [D], [Y], [O], [Z], [M], [H], [T], [G], [J], [I], [L], [P], [B] ; * les messageries purement privées, telles que les SMS, Messenger, WhatsApp ne doivent pas être examinées, ni

[F] de son projet de création d'une nouvelle société.

[K] présentait un début d'affaissement et mettait ainsi en péril la propriété de M. [K], outre la nécessité de débrouissailler la parcelle. M.

a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Juin 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

barreau de PARIS, toque : P0437 INTIME Monsieur [F] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Denis TALON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

une nouvelle expertise dans 6 à 12 mois ».

EXPRO, JCP de [Localité 2] du 18 Décembre 2023 Ordonnance du 27 mai 2026 N° RG 24/00265 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FIVQ AFFAIRE : S.A.R.L.

Une nouvelle expertise a été ordonnée concernant uniquement Madame [C] et la compagnie d'assurances AVIVA. Par exploit d'huissier de justice du 11 mai 2023, la S.C.I.

En effet le docteur [R] n'a pas examiné monsieur [O] et part du postulat qu'il 'aurait présenté' une obstruction nasale.

[U] soutient qu'il est nécessaire d'ordonner une nouvelle expertise médicale s'agissant d'un litige d'ordre médical et devant les contradictions des médecins l'ayant examiné dans les suites de son accident

les documents présentés, et examen de l'assuré, il apparait : - Qu'il n'y a aucun fait nouveau susceptible de pouvoir modifier la date de consolidation fixée à la date du 31/05/2018 par la caisse, confirmée

Au vu de celui-ci, sur demande d'une partie, le juge peut ordonner une nouvelle expertise.

Par jugement en date du 9 mars 2005, une nouvelle expertise était ordonnée, Madame X... épouse Y...

Le 5 juin 2018, la CPAM a informé Mme [V] que son dossier avait été examiné par le docteur [K] [X], son médecin-conseil, qui a considéré, concernant cette nouvelle « rechute », qu'« il n'y a pas de relation

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [N] [P] né le 03 Juin 1945 à [Localité 5] (PAYS BAS) de nationalité Néerlandaise demeurant [Adresse 8] Madame [A] [Y] épouse [P] née le 31

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GIDE-LOYRETTE-NOUEL EXPÉDITIONS à : URSSAF DE LA VIENNE SA LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST DRASS ORLÉANS

[O] sur l'intégrité ou l'honnêteté du conseil n'ont pas ici à être examinés.