Florian DÉROULEMENT DES DÉBATS :A l'audience tenue hors la présence du public du 02 Décembre 2005, le Président a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus :Mme BRIEX en son rapport ;X...

Florian DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience tenue hors la présence du public du 02 Décembre 2005, le Président a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Mme BRIEX en son rapport

nés d'un second lit ; Vu les écritures déposées par Véronique Y... le 20 / 11 / 07 aux termes desquelles elle conclut à la confirmation du Jugement querellé, et sollicite l'allocation de la somme

En premier lieu, l'arrêté contesté mentionne les dispositions de l'article L. 412-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, liste les condamnations et signalements dont M.

pendant sa petite enfance ; ATTENDU qu'en conséquence une résidence alternée de l'enfant peut être envisagée, les difficultés relationnelles des parents ne constituant pas un obstacle suffisant ;

B invoque sa relation avec ses deux enfants nés en 2019 et 2022, le jugement d'août 2023 a sanctionné des violences commises en leur présence, a retiré à l'intéressé l'exercice de l'autorité parentale

Au soutien de sa demande, il prétend que Madame [X] a détourné les fonds que la communauté avait épargnés au profit des enfants, soit la somme de 11.312,53 euros.

à la somme de 500 € par mois et par enfant -dit que l'autorité parentale sera exercée de manière conjointe -maintenu la résidence principale des enfants chez la mère avec organisation d'un droit de visite

être séparé de ses frères et sœurs, sauf si cela n'est pas possible ou si son intérêt commande une autre solution, il vise les enfants d'un même lit ; qu'en l'occurrence les enfants vivent avec leurs

par Catherine Z... épouse X... au nom de ses enfants nés d' un premier lit, Mélissa et Stéphanie, cette dernière vivant avec un compagnon hors le domicile familial, devenues majeures le 16 juin 1996 et

Cyrille Y... à Mme Juliana X..., au titre de sa contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant Joris, - dit n'y avoir lieu à statuer sur la demande présentée par Mme Juliana X...en application

Elle fait valoir en premier lieu qu'en l'état actuel du comportement du père il ne présente aucune capacité à diriger la vie d'un enfant étant lui-même à la dérive.

Or le premier juge a considéré que par l'effet de l'attribution préférentielle au profit de M.

[E] [P] à la suite duquel les tensions avec la SCI Ja sont apparues, celle-ci étant dorénavant gérée par un fils du premier lit de M. [P].

De cette union est issue Lilie X..., née le 19 novembre 2007 à Viriat (Ain). Madame Z... a présenté une requête en divorce devant le juge aux affaires familiales de Bourg-en-Bresse (Ain).

Elle a présenté, en mars 2020, sa candidature à un poste d’éducatrice de jeunes enfants déclaré vacant au sein de son service.

Par ordonnance en date du 6 août 2012, les deux enfants issus du premier lit ont été autorisés à faire dresser ,par huissier de justice, un constat, intérieur et extérieur, de l'état de la maison située

Questionné sur le visionnage des films à caractère pornographique en présence des enfants, il indiquait que cela était arrivé une seule fois accidentellement avec Fabrice X... , lorsque le premier film

Par un jugement rendu le 30 décembre 2021, le tribunal pour enfants C a confié provisoirement M. B au service de l'aide sociale à l'enfance du conseil départemental de la Vienne jusqu'à sa majorité.

ne réside pas habituellement que pour des motifs graves ; Attendu que le premier juge, après avoir relevé que le signalement récent de la situation familiale au juge des enfants était fondé notamment