Elle soutient en premier lieu sur le caractère erroné du quantum de la créance, que le 4ème trimestre 2006 a été pris en compte dans les deux contraintes de sorte qu'il y a lieu d'annuler la contrainte

Par un jugement n° 1813126 du 21 décembre 2020, le Tribunal administratif de Montreuil a ramené le quantum de l'amende à la somme de 19 500 euros et a rejeté le surplus des conclusions.

d'autant sa part de responsabilité ; en toute hypothèse, en toute hypothèse de rejeter les demandes de la société Axima Concept tendant à obtenir une condamnation in solidum et à voir réévaluer le quantum

En l'espèce, la production par la caisse de tableaux établis par elle, annexés à la notification de payer, qui reprennent, notamment, les nom et matricule des assurés, les dates et quantités des actes

Aux termes de l'article R. 4534-141 du code du travail : " Les employeurs mettent à la disposition des travailleurs une quantité d'eau potable suffisante pour assurer leur propreté individuelle.

Le client professionnel commande ainsi des quantités nécessaires selon les dimensions convenues avec son client et peut utiliser un logiciel mis à sa disposition pour déterminer les quantités requises.

Les parties divergent quant aux perspectives d'évolution du salarié, ce dernier affirmant qu'il a été embauché dans le but de remplacer le responsable 'projet bâtiment et infrastructures', Monsieur [G]

Il n'y a donc pas lieu d'augmenter ce poste de préjudice et le premier jugement sera confirmé, les intimés ne contestant pas à titre subsidiaire le quantum de ce poste.

Attendu que les appelants se sont désistés de leur appel, suite à une transaction intervenue entre les parties (paiement pour solde de tout compte de la somme de 6200,98 € sans acquiescement au quantum

[H] sur le quantum de ses dommages et intérêts alloués non en raison d'une erreur matérielle mais en raison de ce qu'elle souhaite être en terme de montant de dommages et intérêts.

section 2, de la cour d'appel de Douai le 24 février 2022, lequel a : - infirmé le jugement en ce qu'il a : - dit la SARL Emsp défaillante dans l'administration de la preuve de l'existence et du quantum

Sur ce, la cour, 1) Tout en écrivant dans son mémoire ampliatif (page 3) que « les sommes réclamées par la SCI [D] sont donc surévaluées par rapport à la réalité comptable » et que « le quantum » de

[O] [X] dont le quantum dépendait de l'octroi ou non d'un rappel d'heures supplémentaires, rejetant les demandes formées à titre principal mais accueillant celles formées à titre subsidiaire.

X..., Encore plus subsidiairement : - de réduire le quantum des condamnations au regard des fautes de gestion ayant contribué à l'insuffisance d'actif, - de statuer ce que de droit sur les dépens.

Le jugement sera confirmé sur le principe et infirmé sur le quantum.

de demande de meilleur quantum sans son dispositif de conclusions.

D..., sur la demande des consorts Y... leurs préjudices matériels, Fixé le quantum du préjudice corporel personnel de X...

Après avoir fait établir un nouveau diagnostic technique par la société Contrôle Technique Habitat postérieurement à leur acquisition, les époux X... ont découvert des quantités d'amiante bien supérieures