CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

348 résultats pour « région de valenciennes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df34

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

1994 à VENISSIEUX (69), sans contrat préalable et ont eu sept enfants : Sandra née le 31 décembre 1994 Florian né le 6 novembre 1995 Romain né le 15 octobre 1996 Rémy né le 30 janvier 1998 Valentin

Source officielle
CA

15e chambre

635b7229b201587f74be049f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - Représentant : Me Emilie MERIDJEN MAMANE de la SELARL SEKRI VALENTIN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6780be19780de3a214879e1a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 488 862 277 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Valentine

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2aff54486ef05df3024a8

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [D] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01618_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

S'agissant de l'application du régime de taxation sur la marge : 30.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb453f7f060d28c788b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Nous vous avions en outre précisé que vous pouviez solliciter le support de Mme [G] [W], assistante de direction de Région et de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00005_20250519

Admin. Appel

19 mai 2025

19 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 janvier et 24 février 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue, représentée par Me Valentin

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

679331d131df9338379d2777

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Portalis DBVH-V-B7H-JA7X EM/DO POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 7] 23 novembre 2023 RG :19/00765 [M] C/ [15] Grosse délivrée le 23 JANVIER 2025 à : - Me VALENTIN

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

6631db2aa91469000847aa22

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[T] [J] [L] [Adresse 2] représenté par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Pascal HOLLENSETT, avocat au barreau de VALENCIENNES, INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3ae00adb4d81429c0144

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

avocat au barreau de PARIS INTIMEES SASU NUTRIBEN [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 490 452 034 représentée par Me Christophe CASADO BOLIVAR, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Valentine

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

652f789db05320831899590a

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

APPELANTE S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0de

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

X... ne nie pas avoir refusé de se rendre à une réunion du 10 décembre 2003 ; Que, toutefois, il était mis à pied à titre conservatoire par lettre du 9 décembre 2003 ; Que, les relations entre les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a779

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

X... ne nie pas avoir refusé de se rendre à une réunion du 10 décembre 2003 ; Que, toutefois, il était mis à pied à titre conservatoire par lettre du 9 décembre 2003 ; Que, les relations entre les

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e358183146e04f531ebdc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[R] [W] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dorothée FIEVET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02381_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

S'il présente un contrat de travail à durée indéterminée pour un poste d'aide boulanger conclu le 1er septembre 2019 avec une société située en région parisienne, il ne ressort pas des pièces du dossier

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62888205edb9a9057d0d283e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin 67000 STRASBOURG Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me LUTZ, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1 A

628c75e0dfcf1305b332f0d8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin 67000 STRASBOURG Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me LUTZ, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-3

62bfe096413a8b69b32bf00f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A revoir mardi 12 juillet 2016 à 15h30 sur le centre Valentine (ART R.4624-31 du code du travail) ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ff

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

TOURS (37000) demeurant ...59118 WAMBRECHIES représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Thérèse WILS-DOBBELS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Anne Régina

Source officielle
CA

Chambre 1 A

628c75d2dfcf1305b332f0d6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Saint-Quentin 67000 STRASBOURG Représenté par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la Cour INTIMEE : SA BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin

Source officielle

Page 16 sur 18

← PrécédentSuivant →