CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df34
23 mai 2011
1994 à VENISSIEUX (69), sans contrat préalable et ont eu sept enfants : Sandra née le 31 décembre 1994 Florian né le 6 novembre 1995 Romain né le 15 octobre 1996 Rémy né le 30 janvier 1998 Valentin
15e chambre
635b7229b201587f74be049f
27 octobre 2022
Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - Représentant : Me Emilie MERIDJEN MAMANE de la SELARL SEKRI VALENTIN
1ère Chambre civile
6780be19780de3a214879e1a
9 janvier 2025
immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 488 862 277 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Valentine
Sociale A salle 2
63a2aff54486ef05df3024a8
21 octobre 2022
du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [D] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01618_20241107
7 novembre 2024
S'agissant de l'application du régime de taxation sur la marge : 30.
Chambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c788b
23 juillet 2025
Nous vous avions en outre précisé que vous pouviez solliciter le support de Mme [G] [W], assistante de direction de Région et de M.
Juge des référés
DCA_25TL00005_20250519
19 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 janvier et 24 février 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue, représentée par Me Valentin
5e chambre Pole social
679331d131df9338379d2777
23 janvier 2025
Portalis DBVH-V-B7H-JA7X EM/DO POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 7] 23 novembre 2023 RG :19/00765 [M] C/ [15] Grosse délivrée le 23 JANVIER 2025 à : - Me VALENTIN
Sociale A salle 3
6631db2aa91469000847aa22
19 avril 2024
[T] [J] [L] [Adresse 2] représenté par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Pascal HOLLENSETT, avocat au barreau de VALENCIENNES, INTIMÉE : S.A.R.L.
Pôle 6 - Chambre 10
5fda3ae00adb4d81429c0144
11 septembre 2019
avocat au barreau de PARIS INTIMEES SASU NUTRIBEN [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 490 452 034 représentée par Me Christophe CASADO BOLIVAR, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Valentine
2EME PROTECTION SOCIALE
652f789db05320831899590a
17 octobre 2023
APPELANTE S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Valentine
6253ca19bd3db21cbdd8a0de
31 janvier 2008
X... ne nie pas avoir refusé de se rendre à une réunion du 10 décembre 2003 ; Que, toutefois, il était mis à pied à titre conservatoire par lettre du 9 décembre 2003 ; Que, les relations entre les
6253ca40bd3db21cbdd8a779
Sociale E salle 4
643e358183146e04f531ebdc
14 avril 2023
[R] [W] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dorothée FIEVET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02381_20250731
31 juillet 2025
S'il présente un contrat de travail à durée indéterminée pour un poste d'aide boulanger conclu le 1er septembre 2019 avec une société située en région parisienne, il ne ressort pas des pièces du dossier
Chambre 1 A
62888205edb9a9057d0d283e
18 mai 2022
BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin 67000 STRASBOURG Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me LUTZ, avocat
628c75e0dfcf1305b332f0d8
Chambre 4-3
62bfe096413a8b69b32bf00f
1 juillet 2022
A revoir mardi 12 juillet 2016 à 15h30 sur le centre Valentine (ART R.4624-31 du code du travail) ».
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
TOURS (37000) demeurant ...59118 WAMBRECHIES représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Thérèse WILS-DOBBELS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Anne Régina
628c75d2dfcf1305b332f0d6
Saint-Quentin 67000 STRASBOURG Représenté par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la Cour INTIMEE : SA BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin
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