AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
Syndicat CGT GROUPAMA GAN 33c/SA GROUPAMA GAN VIE
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3 octobre 2019
3 octobre 2019
[B] soutient qu'il a effectué de nombreux stages et des formations alors qu'il a toujours plafonné depuis 1994 à la classe 3.
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NOVITA' ON STAGE
26/08/2026
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STAGE, LE DIMANCHE CLUB
Suivant acte notarié en date à Valenciennes du 29/06/2026. Adresse siège ancien propriétaire : 3 rue de Beauvais 60460 Precy. Adresse siège nouveau propriétaire : 9-11 rue de la Barre 59000 Lille. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
26/08/2026
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BE ON STAGE
26/08/2026
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HER STAGE
18/08/2026
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LE STAGE 3
16/08/2026
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4ème Chambre
69fd728ecdc6046d47029717
7 mai 2026
7 mai 2026
Cette dernière s'est fournie auprès de la société Star Piscine. Aucun procès-verbal de réception n'a été établi.
Source officielle