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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 2
69005c1e2481d356bd17031f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
PROMAN 165 [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ : M.
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bf8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
PROMAN prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Christine ANDREANI substituée sur l'audience par
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd917027bb455b24b30ebd4
16 juin 2020
16 juin 2020
[Localité 3] / France représenté par Me Alexia NICOLAU, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SASU PROMAN 123 [Adresse 2] [Localité 4] / France représentée par Me Christine ANDREANI
Source officielle4e Chambre A
61627b5792e3db741f8570be
28 juin 2013
28 juin 2013
est [Adresse 1] représentée parla SCP COHEN-GUEDJ-MONTERO-DAVAL GUEDJ avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marcel BENHAMOU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Pierre ANDREANI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00727_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 9 avril 2024, la SARL Manije, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune d'Eguilles la somme de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00967_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête enregistrée sous le n° 23MA00967 le 18 avril 2023 et un mémoire enregistré le 16 mai 2023, la commune de Belcodène, représentée par Me Andreani, demande
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 7] (77) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Andreia
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
ITM LI ETS BASE INTERMARCHE prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège, dont le siège social est La Cave Haute-45320 SAINT HILAIRE LES ANDRESIS représentée par Maître Annick PIASTRA
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92573
24 juin 2015
24 juin 2015
Raymond X... ... 75002 Paris assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Robert ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE :
Source officielleChambre 4-1
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
N°2025/007 Rôle N° RG 20/05388 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF45N SAS MATERIAUX SIMC C/ [D] [P] Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Christine ANDREANI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783c58121050008662e81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PROMAN 223 [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [P] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Olivier GANEM,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02853_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juillet 2023, la commune de Belcodène, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02274_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, et un mémoire enregistré le 18 juillet 2024, le département des Alpes-de-Haute-Provence, représenté par Me Andreani, demande
Source officielle2e chambre sociale
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Signification faite le 07/07/2021 à domicile UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 3], [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO, substituée par Me DA SILVA Andréia
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f98
11 mai 2006
11 mai 2006
INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Mars 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ee
15 juin 2006
15 juin 2006
Maître POULAIN, avocats au barreau de Paris INTIMES VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 24 / 04 / 2006 **************** Composition de la cour : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01759_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Peton, première conseillère, - les observations de Me Hebrard, substituant Me Andreini, pour M. C, - les observations de M. C.
Source officielleChambre 4-1
69ef2022cdc6046d47b06753
24 avril 2026
24 avril 2026
[U] [K] [2] Copie exécutoire délivrée le : 24 AVRIL 2026 à : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Christine ANDREANI
Source officielleChambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PROMAN 081 Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A., avocat au barreau de REIMS - Me Christine ANDREANI, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 5] représenté par Me Eric GRASSIN de la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL, avocat au barreau d'ORLEANS Maître [V] [W] es qualité de notaire [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Andréanne
Source officiellePage 17 sur 21