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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE02858_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle6e chambre
5fd9cbf7b244c20532a09610
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY- PONTOISE N° Section : Activités diverses N° RG : 14/00165 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 22 Novembre 2019 à : - Me Pierre AUDOUIN
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00588_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Audouin, représentant la commune requérante, - et les observations de Me Boillot, représentant la société intimée.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02186_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Audouin, représentant Mme B... et M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bbd8ceca1cd70192c6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de QUIMPER
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02226_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
A B et l'Association samarienne de défense contre les éoliennes industrielles, représentées par Me Philippe Audouin, demandent à la cour : 1°) de déclarer non avenu l'arrêt de la cour du 29 août 2024
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660e2313f20008a5277d
16 avril 2024
16 avril 2024
MADIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de QUIMPER Ministere
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1b9cdc6046d47b77d87
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Matthieu PIGEON, avocat au barreau de VANNES INTIMÉE : L'[7] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Auriane
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18de98bcafcb3a63e08f
23 avril 2025
23 avril 2025
Caroline AUTRET, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : L'[6] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Auriane
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d14
9 mai 2022
9 mai 2022
PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265245508898285 Madame [G] [S] épouse [KD] née le 23 Avril 1958 à SAINT JEAN DE BRAYE (45800) 2 rue Edith Piaf 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00666_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Audrain Foulon La greffière, A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00157_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Audrain Foulon La greffière, A.
Source officielle3ème chambre
671b35b82edfb0b58c05f0e8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
registre de commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 029 848, suivant acte de cession de créances en date du 9 juin 2022, rapporté dans un procès-verbal de constat établi par la SCP THOMAZON-AUDRANT-BICHE
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01343_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 décembre 2025, la commune de Saint- Quentin-la-Poterie, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL03035_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Audouin, représentant la société Foncière de France et la société EURL Les Magnolias.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20904_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Des pièces produites par Me Audouin pour la commune de Narbonne ont été enregistrées les 13 et 19 mars 2024, postérieurement à la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f55857dd64cbdaa4f6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANTE : Mme [B] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde AUDRAIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00534_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00594_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la relance en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01589_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
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