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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
63cf8462a6687f7c904cb9a2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Adresse 3] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BARBIER
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 21 octobre 2020, la SASU Fayat Bâtiment, représentée par Me Chevel Barbier de la SCP Barbier et Associés, demande à être mise hors de cause.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747517
6 avril 2023
6 avril 2023
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 01 Février 2022, RG F 20/00246 APPELANTE : Madame [N] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Clémence BARBIER-TROMBERT
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6708c017445a086e2bcedc55
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ANNECY en date du 10 Mars 2023, RG F 21/00032 APPELANT : Monsieur [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clémence BARBIER-TROMBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f07d9abfd83326c706374f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MMA IARD - MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD venant aux droits de COVEA RISKS en qualité d'assureur D'ALAMO [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES
Source officielleChambre 3-3
680b1dad2c124f4fd8d672d2
24 avril 2025
24 avril 2025
PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BARBIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033ea5c619fed9b4b6ea456
21 février 2017
21 février 2017
BANQUE POPULAIRE IARD (BPCE IARD) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 401 380 472 00019 Représentée par Me Alain BARBIER
Source officielle9e Chambre A
6162bb43f32b7c38854c2fdd
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 DECEMBRE 2012 N°2012/871 Rôle N° 12/12030 SNC LIDL C/ [X] [S] Grosse délivrée le : à : Me Yves BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e9
18 janvier 2006
18 janvier 2006
BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c406
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Vu le recours formé par : Association BIRD & BIRD prise en la personne de ses représentants légaux Centre d'Affaires Edouard VII Square Edouard VII 75009 PARIS représentée par Maître Marion BARBIER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03213_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
E, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat de la somme de
Source officielleChambre 4-5
651fa4d3c601f08318991432
5 octobre 2023
5 octobre 2023
S'agissant tout d'abord de la réalité de la pilosité faciale du salarié, l'employeur ne démontre pas suffisamment que ce dernier portait une barbe.
Source officielle11e Chambre A
603749554ae124278b0b5694
21 avril 2015
21 avril 2015
BOULAN de la SARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, ancien avoué, assistée par Me Jehan Denis BARBIER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00159_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
S'agissant de l'absence d'observation du Gypaète barbu : 26.
Source officielleChambre 3-2
68df5f1738ac3a658931de19
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LETHIEC ET FILS SELARL GM Copie exécutoire délivrée le : 02/10/25 à : Me Agnès ERMENEUX Me Sandra BARBE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre des Rétentions
6a0fef6dcdc6046d4788f131
21 mai 2026
21 mai 2026
LRAR Maître Wiyao KAO, avocat au barreau d'ORLEANS, par PLEX LE PREFET DE LA SARTHE , par courriel Monsieur le procureur général près la cour d'appel d'Orléans, par courriel le greffier, Paul BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162af1b9547460d26ddb6c7
21 novembre 2012
21 novembre 2012
[Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque L0020 Assistés de Me Marie-Françoise BARBIER-ANDOUZE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6229a2e1e81293b5039a6921
25 janvier 2022
25 janvier 2022
ORDONNANCE DU 09 MARS 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00547 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAYTB NOUS, Gildas BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85d0a4ff9ec259c098c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Gildas BARBIER, président de chambre et par M. Valentin HALLOT, greffier à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle11e Chambre A
6162be8599b588421c5e37c7
15 février 2013
15 février 2013
APPELANTE SARL FREMO dont le siège est situé au [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, la SCP BARBIER J., BARBIER Y., BARBIER H.,
Source officiellePage 17 sur 199