La Sas Bernard, régulièrement convoquée, n'a pas conclu.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 09 Février 2007, enregistrée sous le no 06 / 00490 ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANTS : Monsieur Bernard

. : 14/ 02184 AJ/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 26 mars 2014 RG : 14/ 00065 SAS LES HALLES BLACHERE BERNARD C/ X...

APPELANTS Monsieur Bernard X...

condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale, la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard

Monsieur Bernard X... et l'ATIAM ont relevé appel de cette décision par déclaration du 16 mai 2017.

Prétentions et moyens de la société Bernard Trucks : 16.

Bernard X... pris ès qualités de liquidateur amiable de la S. C. I.

Si une expertise médicale était ordonnée, elle demande qu'elle soit réalisée aux frais de la société Dodin Campenon Bernard.

Monsieur Bernard Z...

ET ASSOCIES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Bernard Y...

C/ Bernard M...

Bernard X..., Mme G...

BOUSQUET JEAN-BERNARD ET FRANCOIS-XAVIER BOUSQUET Jean-Bernard X...

LA COUR Vu l'appel formé le 15 mai 2006 contre ce jugement par la société Les Charmilles et la compagnie Aviva assurances contre : -la société Norisko -Bernard A...

64, Rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY (avoués à la Cour) et plaidant par Me MEIGNIE (avocat au barreau de DOUAI) ET : INTIME Monsieur Bernard

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bernard X... né le 14 avril 1957 à ABANCOURT (60) Rue Roland Soyer 60220 ABANCOURT Président de la SA. X....

. : 09/02413 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR Monsieur Nicolas X... ... 38120 SAINTE-EGREVE Mademoiselle Natacha X...

Lieudit ... représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me COLOMBET RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me LUISET, avocat INTIMES : Monsieur Bernard Y... .

; qu'il doit avoir pour assiette le chemin établi par Monsieur Bernard X...