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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94747
12 septembre 2019
12 septembre 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 23 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94748
12 septembre 2019
12 septembre 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 23 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91747
4 juin 2014
4 juin 2014
METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91920
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre sociale
697ddd11cdc6046d47604668
12 juillet 2025
12 juillet 2025
Public [10] C.C.C. le 12/06/2025 à : Me METIFIOT- FAVOULET Me GESLAIN Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 12/06/2025 à : Me BECHE
Source officielleChambre sociale
6274bc812799a9057d5dd061
5 mai 2022
5 mai 2022
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b7c123db6632de316c8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [E] [L] [Y] Représenté par Me Azilis BECHERIE
Source officielleCabinet B
64d9de523fbc7ed969233132
10 août 2023
10 août 2023
France, de nationalité française, demeurant à [Adresse 5] ; Représentée par Me Marie EFTIMIE-SPITZ, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : Mme [R] [I] [T] épouse [L], gérante du Snack Tarahu Beach
Source officielleRéférés Civils
680875c0dfde5caae99bd034
22 avril 2025
22 avril 2025
en la personne de son représentant légal,domicilié en cette qualité au siège - es qualité d'assureur de la SARL CAVAN EXPERTISES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e15
12 novembre 1999
12 novembre 1999
dispositions de l'article 786 du N.C.P.C. a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré Lors du délibéré : Monsieur BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85048
9 juin 2000
9 juin 2000
dispositions de l'article 786 du N.C.P.C. a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré Lors du délibéré : Monsieur BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8512f
12 novembre 1999
12 novembre 1999
dispositions de l'article 786 du N.C.P.C. a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré Lors du délibéré : Monsieur BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc15
28 mai 2008
28 mai 2008
Patrice, avocat au barreau de PARIS, toque P 104 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94109
13 septembre 2018
13 septembre 2018
DE CLÔTURE du : 15 mars 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 17 MAI 2018, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94482
14 mars 2019
14 mars 2019
CLÔTURE du : 6 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149b
23 avril 2014
23 avril 2014
REPRISE D'INSTANCE ET INTIME : Monsieur Olivier X... ... 54170 OCHEY Représenté par Me HORBER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd9149f
23 avril 2014
23 avril 2014
D'INSTANCE ET INTIME : Monsieur Jean Marie X... ... 54200 BOUCQ Représenté par Me HORBER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a8
23 avril 2014
23 avril 2014
MAXEVILLE Représenté par Me Olivier BAUER, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me CUNAT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91662
28 mai 2014
28 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fde1d8f08d1feba3454a411
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 17 sur 66