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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
5fdd365b96d1e59f3129c20e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
La société HMC LES GRANDES ROUSSES s'engage à ne pas exploiter de fonds de commerce ayant le même objet excepté le fonds de commerce le PIC BLANC.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02541_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc.
Source officielle6ème Chambre
63ca42c29066fd7c90fc25bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SCI LES PIERRES BLANCHES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 19 Janvier 2023 APPELANTES : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
631835210876004f131a6180
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les modalités ont été les suivantes : 70 000,00 € ont alors été versés par la S.C.I DE BLANCHE MAISON à la S.C.I DE LA CHATAIGNERAIE'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c5101e6e05567349086f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
classe 33 et en couleur (avec, pour informations complémentaires : couleurs revendiquées : fond bistre, cadre octogonal or dans lequel s'inscrivent les mots Château Ducru Beaucaillou et Saint-Julien en blanc
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf8a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Selon bulletin de paie du mois d'août 2020, la société Le Cheval Blanc a fait travailler Mme [O] [J] le 18 juillet et le 22 juillet 2020, une heure chaque jour.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6622097b9ce1420008389a09
18 avril 2024
18 avril 2024
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES SARL L'ISLE O BULLES, aujourd'hui en liquidation judiciaire Me BLANC
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be9299b588421c5e38df
27 juin 2012
27 juin 2012
Je pensais à vos listes blanches.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Lê a été autorisé à quitter le service de chirurgie orthopédique le 23 mai 2016 afin d'être transféré à l'hôpital Maison Blanche, en charge de son suivi psychiatrique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00048_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête du centre hospitalier intercommunal " Les Hôpitaux du pays du Mont-Blanc " est rejetée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c50e1e6e05567349085a
19 octobre 2012
19 octobre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 11/08546 SA CASINO LE LION BLANC C/ [N] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 06 Décembre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6167c7d31ec8edc639ed4807
12 octobre 2021
12 octobre 2021
et de liberté tandis que le signe 'BLANC SAUVAGE' renvoie à la douceur et la pureté.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02518_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a4
14 octobre 2008
14 octobre 2008
La SARL LE BLANC COULON a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6628a17bb2cb67000826a5df
23 avril 2024
23 avril 2024
Carré Blanc Distribution le 29 mars 2023 à l'encontre du jugement rendu par le tribunal de commerce de Marseille du 14 février 2023 ; La S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c2
7 mars 2000
7 mars 2000
Elle soutient notamment qu elle n a jamais demandé à Mademoiselle Z... de déposer un chèque signé en blanc avant le jeu le 04 mars 1995.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01314_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par un jugement n°2001843 du 16 mars 2023, le tribunal administratif de Limoges a mis l'EHPAD hors de cause et a condamné le centre hospitalier du Blanc à verser à Mme G et M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00093_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Chemin Blanc et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02556_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Mme C A et Mme D B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02122_20240201
1 février 2024
1 février 2024
d'une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent regroupant cinq aérogénérateurs et un poste de livraison sur le territoire des communes de Blessy et d'Estrée-Blanche
Source officiellePage 17 sur 633