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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
5fdaa813acabc33903f11afa
6 juin 2019
6 juin 2019
Par conséquence, la présente cour se déclare incompétente pour statuer sur les demandes de condamnation de la société La Maison Bleue - Thiais formées par : * [E] [Z], [P] [Z] et [Z] [Z] à paiement à
Source officielle1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
En réalité, le dépôt enregistré sous cette référence porte sur deux modèles, pour l'un 'flacon en forme de tronc masculin, de couleur bleutée', pour l'autre, 'flacon en forme de tronc masculin' ; il existe
Source officielleChambre 1-2
6274bb4a2799a9057d5dce99
5 mai 2022
5 mai 2022
LES ROCHES BLEUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle DEOUS Me Thomas MEULIEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielle3ème chambre A
63d4ccee92a57405de3316fb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La Sci L'Oiseau Bleu, constituée entre M.
Source officielleChambre 1-8
67ee19756cff766e94e38a7a
2 avril 2025
2 avril 2025
Par acte du 19 janvier 2021, Madame [E] [S] a formalisé un appel provoqué à l'encontre de la société FONCIA GRAND BLEU.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162e07a1120e9a89a34a5ee
10 décembre 2012
10 décembre 2012
Le blessé justifie que l'achat d'un corset de maintien lui est prescrit chaque année depuis 2004 et que la part qui demeure à sa charge s'élève à la somme de 107,81 €.
Source officielleChambre 4-2
64a8fef303029105dbedbf40
7 juillet 2023
7 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-2 N°2023 /M064 N° RG 23/06013 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGTS ORDONNANCE
Source officielleChambre 4-3
64a8fef303029105dbedbf46
7 juillet 2023
7 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-3 N° RG 23/07124 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLLER Ordonnance n° 2023/
Source officielleChambre Premier Président
63d0d64381a7b805de12b798
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ORDONNANCE N° 3 DOSSIER N° RG 22/00051 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FIEH-16 SARL TCA ASSURANCES c/ SELARL [M] YANG-TING, ès qualité de mandataire liquidateur de la SAS AGENCE BLEUE NUIT
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00834_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune du Plessis-Robinson, d'enjoindre à l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris d'adopter un règlement protecteur des trames verte et bleue
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
de Borly-74380 CRANVES SALES représentée par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier GONNET, avocat au barreau de LYON la SARL RICHARD DISTRIBUTION sous l'enseigne LES BLEUES
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00216_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A a formé un recours gracieux à l'encontre de cet arrêté, par lequel il a demandé que ses parcelles soient classées en zone Bg Bleu.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f390
25 juillet 2024
25 juillet 2024
CLEOVAL en la personne de Me [G] [H], ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL DES PIERRES BLEUES désignée à ces fonctions selon jugement du TC de [Localité 2] du 27 juillet 2022 S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f392
25 juillet 2024
25 juillet 2024
CLEOVAL en la personne de Me [O] [V], ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL DES PIERRES BLEUES désignée à ces fonctions selon jugement du TC de [Localité 2] du 27 juillet 2022 S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
65a0f71d383a880008fd08bb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DHM agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-pierre BLATTER de la SCP BLATTER SEYNAEVE, avocat au barreau de PARIS Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8963b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
AU CHANT DES BLES à verser à Gilles X... la somme de 1. 500 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; L'E.U.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b324143037ceabfbfbf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
. *** A compter du 1er septembre 2018, la Sarl La Maison bleue-[Localité 10] (la société [Adresse 8]) s'est trouvée chargée par la commune de [Localité 11] de la gestion de crèches auparavant confiée
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01969_20260210
10 février 2026
10 février 2026
le bien-fondé du jugement : - les décisions en cause sont insuffisamment motivées ; - c’est à tort que le tribunal a estimé que l’administration pouvait exiger d’un demandeur à un titre « carte bleue
Source officielle4ème chambre commerciale
69735e99cdc6046d47693c51
16 janvier 2026
16 janvier 2026
BLEU SUD La SELARL BLEU SUD représentée par Maître [J] [B], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SOFIBAT désignée à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de NIMES du 13
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc7
3 février 2015
3 février 2015
CONDAMNE la société Vacances Bleues Hôtel à verser à M.
Source officiellePage 17 sur 420