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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

670a118df178dc2492b0fd1c

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 08 Octobre 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fd2db7cac9e5eb49d5

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

CELIO FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N°

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22a40b8f5486fedd8c7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CHARTRES rendu le 02 Décembre 2022 N° RG : 19/00365 Constate et prononce le désistement d'instance Copie certifiée conforme à : Me Lauriane CENEDESE de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS Me Céline

Source officielle
CA

2e chambre civile

65a0ef065bbe450008b2cfa1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 MAI 2023 Tribunal Judiciaire de NIMES N° RG23/00054 APPELANTE : S.A.S. [8] ([5]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me TAKROUNI substituant Me Céline

Source officielle
CA

2e chambre civile

65a0ef0a5bbe450008b2cfa3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

déférée à la Cour : Jugement du 29 JUIN 2023 Tribunal Judiciaire de NIMES N° RG23/00810 APPELANTE : S.A.S. [8] ([5]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me TAKROUNI substituant Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a192508cdc6046d4753a5da

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

SELEURL AD LEGEM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : TE2181 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, Le conseiller de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b2e

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Mme Céline Y...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af4a58162057dac68c7

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[K], la société l'Auxiliaire, et la SARL Celik Construction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c5

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

... ... 59240 DUNKERQUE représentée et assistée de Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89811

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

les salariés de la SA « AU CARDINAL » ont saisi le Conseil de Prud'hommes d'AMIENS qui, par un jugement en date du 27 juin 2005, a : -dit que la continuité des contrats de travail de Mickaël A..., Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86036

Appel

18 février 2002

18 février 2002

. - Céline Y... 08240 ANDEVANNE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX CHOPPLET, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMEE :

Source officielle
CA

4ème Chambre

69eafaa8cdc6046d4756ea2e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

défaut d'enchères du quart de l'immeuble ci-après désigné : * Sur la commune de [Localité 2] [Adresse 1] , une maison d'habitation comprenant entrée, salon-séjour, cuisine aménagée et équipée, petit cellier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffda

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Ont été entendus : - Madame Céline Y... épouse Z... - Me Raphaël DARRIBERE, avocat pour Mme Céline Y... épouse Z... - Monsieur Hervé A...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631ade52f575634f1371ef46

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

EUROFOIL FRANCE [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e706ef8faf13e2e973ef8

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

4] 1947 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE BOURDON CELINE BART Avocats Associés, avocat au barreau de Rouen et assisté par Me Gaëtan TREGUIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92472

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

RÉFÉR Ordonnance n° 26 --------------------------- 16 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00023 --------------------------- SASU ATLANTIC METAL, SAS PAPREC FRANCE C/ David X..., Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fbd

Appel

2 février 2015

2 février 2015

TECHNICS Rue de l'Industrie BP 2109- ZI de Jarry 97193 JARRY CEDEX Représentée par Maître CESAR de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de5

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Des relations entre Monsieur Arnaud X... et Madame Laurence Y... sont nés deux enfants : - Laureen, le 10 novembre 2001, et -Célia, le 10 novembre 2005.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f258a942a604f5e93480

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

1946 à [Localité 8] ([Localité 6]) demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Cindy Dubrulle, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 20 mars 2023 tenue par Céline

Source officielle
CA

Chambre 3 A

643a4289d83dbd04f5fb29c6

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

MINUTE N° 23/216 Copie exécutoire à : - Me Céline RICHARD - Me Julie HOHMATTER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CELISSE, Maxence, Claude, Jean

SIREN 891884827Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

13/08/2026

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/12/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/11/2024

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Créations

CELISSE, Eléa, Marie

SIREN 934065962Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/10/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 100, rue Pierre Dubois - 59500 Douai . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

26/05/2024

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