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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3447
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[J] [O], [Z] CHARLET-MONOT, [T] [IE] [C] ET [N] [Y] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 7] représentée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6811b1e6f1c2315e26d1a1d4
29 avril 2025
29 avril 2025
de l'EURL Charlet Dormoy Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : A0201 - N° du dossier 20220213 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages)
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e50
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CEGELEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand CHARLET Me Michel IZARD Me Bertrand CHARLET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 18 Avril 2024
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02230_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
d'hiver, réalisée selon les principes retenus pour les chalets de vacances. ".
Source officielle1ère Chambre
66162bdd99851e0008f1e59a
9 avril 2024
9 avril 2024
de la porte du rez de chaussée, alors que la fenêtre litigieuse est, elle, située dans la dernière partie haute du chalet, sous la toiture.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00285_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Une note en délibéré présentée par la société Eoliennes de Chaillac a été enregistrée le 1er avril 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00267_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de La Clusaz a accordé un permis de construire à la SAS Cofa Promotion pour la construction de deux chalets
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a31c
24 septembre 2007
24 septembre 2007
-de la somme de 10. 767,88 € au titre du chalet d'ARÊCHES, -de la somme de 1. 150,55 € au titre du prêt consenti par la Banque de la Construction et des Travaux Publics, Dit que Monsieur X...
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01358_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
demandé devant le tribunal administratif de Montpellier, avant-dire droit, d'enjoindre à la commune du Barcarès de produire la délibération du 2 novembre 2021 fixant les redevances d'occupation des chalets
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03246_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Or la société Chalet Izia, qui s'est substituée à la société Holdispan pour l'acquisition de ces lots, jouit d'un intérêt à obtenir l'annulation du jugement attaqué.
Source officielle1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110b3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Les entités SARL Claudet Roland, SARL RC Construction et SAS Chalets Claudet ont été réunies suite à une fusion absorption intervenue le 10 novembre 2016 entre les sociétés Chalet Claudet et Claudet Roland
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le bâtiment sera implanté à proximité immédiate du chalet n° 5 des Balcons de Val Thorens, implanté sur la parcelle contiguë à l'est, et du chalet n° 6, implanté sur une parcelle située au nord, dont il
Source officielle2ème chambre section C
66878cfa05d6f7f678d49348
4 juillet 2024
4 juillet 2024
notifié à Mme [W] un courrier recommandé avec accusé de réception, mettant en 'uvre la procédure contradictoire préalable à une mise en demeure, d'avoir à démolir des installations litigieuses (un chalet
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e63
28 juin 2016
28 juin 2016
Par un jugement du tribunal de grande instance de Nanterre du 6 février 2014, la SCI LOUNA a été condamnée à verser une indemnité d'éviction de 337 884 € à son ancien locataire, la société LE CHALET.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8585d
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Attendu sur le premier point, que l'expert relève que le montage du chalet a été exécuté sur l'ordre du fournisseur, la société JLS, qui a payé la société CMI, et que cette opération n'a pas été facturée
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2001c/Monsieur X
6253c8c2bd3db21cbdd862f5
15 mai 2002
15 mai 2002
36,90 francs/kg, le rôti de dinde farci aux morilles et à l'armagnac, vendu 44,9O francs/kg, la dinde "Le croquant" vendu 14,90 francs/kg au supermarché ED situé 35/39 avenue Général Leclerc - 45120 CHALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e2f
29 avril 2004
29 avril 2004
le tout Ë 97 000 F comprenait : - un terrain - le droit ventuel Ë l'indemnit qui pourrait etre due par la compagnie d'assurances Ë la suite de la destruction par incendie survenu le 30 juin 1997 du chalet
Source officielle3e Chambre B
615e0c95c25a97f0381f4aad
26 février 2015
26 février 2015
Le 29.4.2011, 'monsieur [P] [U] le petit chalet ' a souscrit auprès de la S.A. AXA FRANCE IARD un contrat d'assurance multirisque professionnelle.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02858_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Courchevel a déclaré caduc le permis de construire qui lui a été délivré le 26 juin 2012 ; 3°) de rejeter comme irrecevable l'intervention volontaire de la SCI Les Airelles, de la société France Chalet
Source officielle2ème CH - Section 1
69face67cdc6046d47bef0cc
5 mai 2026
5 mai 2026
Et il ressort des débats et des pièces produites que l'installation du système de pompes à chaleur et du chauffe-eau thermodynamique est une opération rentable.
Source officiellePage 17 sur 103