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1 351 résultats pour « Chistophe NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9400e

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d999

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

né le 05 Juin 1974 à MAUBEUGE (59600) demeurant..., 59131 ROUSIES représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f96cdc6046d47b05a84

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Madame [F] [S] née le 04 Mai 1961 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane BILLAUDEL, avocat au barreau du JURA, substitué à l'audience par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65321b389e4ea48318f5af4f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

ECLAIRAGE [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Antoine PASQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : K0117 INTIMÉE Madame [V] [H] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e39

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représentée par Me Nicolas

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CA

Sécurité sociale

6163279033484180ee7228cc

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

[J] [Y] en vertu d'un pouvoir général SAS FNAC BELLECOUR [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON / Toque 8 substitué par Me Alain RIBET,

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CA

1ère Chambre

68ef2a7d1643bddf8ff84e01

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

greffière, Statuant dans la procédure opposant : APPELANTE Madame [R] [Y] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Christophe

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CA

Pôle 5 - Chambre 15

64a66082bbd03a05db965366

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[R] [B] Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 501 420 939 Elisant domicile au cabinet [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 5] non comparante Ayant pour avocat constitué Me Christophe INGRAIN

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CA

2 e chambre civile

64c0b8f3a67f3dd969e54fcf

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

anciennement JF HILLEBRAND FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Christophe

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CA

Référés et Recours

6780b92db10ab0632f7049c0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ITXIA SAINT ESPRIT [Adresse 7] [Localité 6] Demanderesses au référé ayant pour avocat Me Christophe MIRANDA de la SELARL ETCHE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE substitué par Me Lucie GABORIT,

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CA

Chambre Sociale

660f94e7a40f8b0008cb724d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

avocat au barreau du JURA ET : INTIMES Maître [N] [K] Es qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS ATOMIC ANINATION, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nicolas

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fda3af80adb4d81429c0197

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

paritaire de BOBIGNY - RG n° 14/01719 APPELANT Monsieur [G] [P] [Adresse 2] [Localité 7] Né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 8] (ALGERIE), de nationalité algérienne Représenté par Me Nicolas

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CA

Pôle 2 - Chambre 11

603745b22ee71c23e62752d3

Appel

1 mai 2015

1 mai 2015

au répertoire général et de décision : B 15/01615 Décision déférée : ordonnance du 29 avril 2015, à 12h54, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Nicolas

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CA

Pôle 2 - Chambre 11

603745b22ee71c23e62752d8

Appel

1 mai 2015

1 mai 2015

d'inscription au répertoire général : B 15/01621 Décision déférée : ordonnance du 29 avril 2015, à 15h24, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Nicolas

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9442af119692b032eefd2

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

CHAIGNEAU de la SCP CHRISTOPHE PEREIRE-NICOLAS CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 Assistée à l'audience de Me Christian MARQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230, substituant

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CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc0

Appel

3 février 2004

3 février 2004

R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trois Février deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire

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CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd8701e

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA COIFFURE DE LOT ET GARONNE RG N : 03/00163 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole

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CA

Chambre Premier Président

668f76df9b65e642c587867c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu l'assignation délivrée par Maître [V], commissaire de justice, [Adresse 2] en date du 3 mai 2024, A

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CA

Chambre Premier Président

66177db1e5d80f0008c2e8d6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu l'assignation délivrée par Maître [L] commissaire de justice à [Localité 8] en date du 8 janvier 2024,

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04096_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Nicolas Normand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022.

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