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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
6888572fdbf0f4a9225a7731
28 juillet 2025
28 juillet 2025
, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christopher Gastal, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS :
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572ddbf0f4a9225a770f
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04085 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWVD Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 12h16, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572edbf0f4a9225a7715
28 juillet 2025
28 juillet 2025
: Q N° RG 25/04082 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWVA Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2025, à 12h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Maria-Pia Monet-Duvillier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572edbf0f4a9225a7719
28 juillet 2025
28 juillet 2025
: Q N° RG 25/04080 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWU6 Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2025, à 14h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Maria-Pia Monet-Duvillier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572fdbf0f4a9225a7725
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04074 - N° Portalis 35L7-V-B7J-[G] Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 11h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68885731dbf0f4a9225a7745
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04058 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWUI Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 11H50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Maria-Pia Monet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68885731dbf0f4a9225a7747
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04057 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWUH Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 14H20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734a
26 octobre 2004
26 octobre 2004
ARRET DU 26 Octobre 2004 APPELANTS : Madame Laurence Y... épouse Z..., représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me LE CHENE CHRISTOPHE, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Vincent
Source officielle19e chambre
5fdc0313531f8c2755663a8d
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87477
26 octobre 2004
26 octobre 2004
ARRET DU 26 Octobre 2004 APPELANTS : Madame Laurence Y... épouse Z..., représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me LE CHENE CHRISTOPHE, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe81
22 novembre 2012
22 novembre 2012
DRIVE CARS dont le siège social est 6 Boulevard Jules Ferry-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrick PAGES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb28
14 septembre 2011
14 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
7 octobre 2009
GUEVENOUX-GLORIAN, plaidant pour la SELARL Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, avocats au barreau de Compiègne Madame [N] [B] prise en sa qualité de représentante légale de son fils [A] [Z] [Adresse 12]
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
Isabelle AREZES, [O] [I], Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELLA, Société anciennement dénommée ' [N] [I], Robert BERNARD e tChristian GODARD', titulaire d'un Offi ce Notarial [Adresse 9] [Localité
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700518eff35429d864dc
13 février 2014
13 février 2014
rendu le 11 Janvier 2012 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/01627 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67798a853827c9026d25b
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a7e
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a87
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9f4b500b40735ad58c50a
24 octobre 2019
24 octobre 2019
de TARN-ET-GARONNE INTIMÉE AG2R REUNICA ARRCO, institution de retraite complémentaire, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe
Source officielleRéférés
69eafc21cdc6046d47571229
22 avril 2026
22 avril 2026
de Alexis DOUET, cadre greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - [P] [O] née le 17 Janvier 1986 à [Localité 1] (MALI) (99) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Christophe
Source officiellePage 17 sur 231