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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
63c1099cbf9fd47c90a13d56
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Y] assisté par Madame [C] [I], en qualité de curatrice.
Source officielle1ère chambre civile B
60350d0693e29539c24a1bf1
28 juin 2016
28 juin 2016
ciment - que depuis 1991, son frère [I] l'avait autorisé à déposer une cuve en ciment Epoxy de 80 hectolitres, lui appartenant, dans un local jouxtant le cuvage situé sur la parcelle 1330,auquel il
Source officielleChambre sociale
6341140a58bc223e2e3f09fc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il en ressort que cette requête a uniquement été signée par le curateur.
Source officielleRétention Administrative
6597a9f1ade3490008c311df
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Outre le fait que le curateur n'a, par principe, qu'une mission d'assistance et non de représentation et qu'en l'espèce, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0e
5 octobre 2012
5 octobre 2012
La contestation porte uniquement sur le choix du curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e01
26 septembre 2013
26 septembre 2013
les règles de l'art prévoient une qualité correspondante à XS1, bien au-delà de ce qui a été réalisé, * cet écart très significatif de qualité des bétons ne peut être récupéré avec des produits de cure
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331c131df9338379d2687
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CUBES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-david GUEDJ de l'ASSOCIATION JEAN-DAVID GUEDJ & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0025 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03694_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Les pièces produites par Mme C font apparaître qu'il s'agit de cures à La Roche-Posay pour une indication thérapeutique de dermatologie.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca61b6c7633dcd15b3a6c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
L'association AT 81 a été maintenue dans ses fonctions de curateur. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe06
9 novembre 2012
9 novembre 2012
La mission de vérification et d'approbation des comptes de gestion annuels du curateur sera confiée aux subrogés curateurs, en application de l'article 511 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.
Source officielle1re chambre sociale
6878847163001e49f9f26b3f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
L'employeur produit un procès-verbal établi par huissier de justice le 3 mars 2020 aux termes duquel celui-ci constate des cuves et du matériel dans un état sale et non entretenu.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03160_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A a été employé en qualité d'ouvrier d'Etat au sein de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu lequel n'est pas inscrit sur la liste des établissements ou parties d'établissements de
Source officielleChambre 1-6
664452c4b94eb60008b3d2bb
18 avril 2024
18 avril 2024
et a conclu de la manière suivante : - date de consolidation : 12 novembre 2016, - dépenses de santé actuelles : frais non remboursés avant consolidation (complément d'honoraires, de pharmacie et cures
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736484cdc6046d4769b596
12 janvier 2026
12 janvier 2026
au sein de la [10], DIT que la convention collective en vigueur au sein de l'ASSOCIATION [Adresse 12] est la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736592cdc6046d4769c857
12 janvier 2026
12 janvier 2026
au sein de la [9], DIT que la convention collective en vigueur au sein de l'ASSOCIATION [Adresse 10] est la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973659acdc6046d4769c8b3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
au sein de la [10], DIT que la convention collective en vigueur au sein de l'ASSOCIATION [Adresse 11] est la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973659ecdc6046d4769c8fd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
], DIT que la convention collective en vigueur au sein de l'ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE MON FOYER est la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure
Source officielle5ème chambre sociale PH
697365a1cdc6046d4769c93b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
au sein de la [10], DIT que la convention collective en vigueur au sein de l'ASSOCIATION [Adresse 11] est la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure
Source officielle10e Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a9a0
16 mai 2012
16 mai 2012
La cure de chimiothérapie, commencée le 26 août 1996, a pris fin le 13 janvier 1997.
Source officiellePage 17 sur 369
CURE 51
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