CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
6868b6bc2f06adf21413c3d7
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.
Page 17 sur 896
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c665
30 juin 2008
Rôle No 08 / 08287 Florence Hélène X... épouse Y... C / S. C. I.
6253c889bd3db21cbdd858d7
31 octobre 2001
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Madame Florence X..., le 29 Juin 1999, des dispositions pénales, Monsieur le Procureur de la République, le 29 Juin 1999.
6253c889bd3db21cbdd858e2
6253cb39bd3db21cbdd8d23f
Florence née le 15 mai 1966 à MOULINS (03), de Gérard et de Y... Colette, de nationalité française, vivant en concubinage, sans emploi, demeurant ...
Chambre Etrangers/HSC
6a1a70e4cdc6046d477416d3
29 mai 2026
[E] [D] né le 15 Juin 1989 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Mai 2026 à 17H15 par le
Pôle 1 - Chambre 13
6a0d4746cdc6046d47456f58
19 mai 2026
[R] [N] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], élisant domicile au cabinet de Maître Laura MILLET au [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Flora DRAPP, avocate au barreau de PARIS
Pôle 2 - Chambre 1
6163e0fc925cfde12668378f
13 avril 2010
général : 08/08171 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Avril 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/14957 contrat de collaboration libérale APPELANTE SELAS de GAULLE FLEURANCE
6253c928bd3db21cbdd87707
10 novembre 2005
/03106 Nature du recours : Appel APPELANTES : La Société AUCHAN FRANCE, SA 200, rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence
6253cd81bd3db21cbdd938cf
13 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Léo MAIO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0716 INTIMÉS Madame Florence Y...EPOUSE Z...née le 04 Mars 1960 à ISSY LES MOULINEAUX demeurant ...
Pôle 1 - Chambre 9
6360ca813c369c7f74996fcf
8 septembre 2022
La SELAS de Gaulle Fleurance et Associés a émis une dernière facture le 22 novembre 2016 de 4.476,81 € TTC, adressée à M. [R], es qualités, et impayée.
Pôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3ac
10 octobre 2025
dispositions des articles 804, 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 septembre 2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
662c94f5b787c4000862f607
26 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier
Chbre de l'expropriation
678b4533fc3c89482d4f200c
17 janvier 2025
divisionnaire, déléguée par Monsieur le directeur département des finances publiques de l'Hérault, aux fonctions de commissaire du gouvernement, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Florence
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3
24 mai 2011
ARRÊT N RG N : 10/ 00058 AFFAIRE : Anne-Florence X... et Sylvie Y..., A. L. S. E. A.
6253cd7abd3db21cbdd937cd
5 décembre 2016
.-50000 ST LÔ Actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier du Bon Sauveur- Comparante, assistée de Me Florence JOUANNEAU LAUNAY, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES
Chambre Sociale
673c3abab51eacfcba8aecca
10 octobre 2024
P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de M.
6879d85c65b5a3ab8ca54ead
16 juillet 2025
P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de Mme [S] [B], l'extinction de l'instance et le dessaisissement
6879d85d65b5a3ab8ca54eaf
P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de Mme [N] [I] , l'extinction de l'instance et le dessaisissement
68f3229f48e010cf6a8cd609
17 octobre 2025
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence