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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea58

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ainsi, Mme [G] [R] rapporte qu'alors qu'elle demandait à ses collègues un médicament afin de soulager sa douleur à la gorge, [E] [D] lui a répondu : « vous n'avez qu'à faire une gâterie à Monsieur, ça

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8828b

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

ST OMER représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Courassisté de la SCP BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau de BÉTHUNE Madame Andrée Y... épouse X... née le 12 Juin 1922 à LA BASSEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd6

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Joseph Y..., décédé le 29 septembre 1990, était, les jours précédant son décès, dans l'incapacité de donner valablement son consentement car il souffrait d'un cancer de la gorge métastasé, donc généralisé

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL20790_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

B, qui souhaite être autorisé à installer un branchement spécifique lui permettant d'arroser les espaces verts de sa propriété située à Gordes (Vaucluse), afin de bénéficier des dispositions de l'article

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb8ccdc6046d473a4786

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ton copain '', 'avec ton copain, c'est missionnaire et c'est tout ; il doit bien se faire chier avec toi', 'ton mec te prend dans quelle position '' Qu'il lui avait également 'dégrafé son soutien-gorge

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a881f97be56405acf78eb1

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

J'ai été vu pour l'oreille mais pas la gorge enflée. Je demande à voir le médecin, on me dit qu'il n'est pas là.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00645_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Elle soutient qu'elle a été soignée d'un cancer de la gorge et que la présence à ses côtés de son fils unique et de sa belle-fille, ressortissante européenne, serait indispensable.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032784cdfb500ac59df38b7

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Elle cesse de me toucher mais se met face à moi et [I] [Y] baisse son propre haut et m'exhibe largement son soutien-gorge et donc sa poitrine !!!

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01226_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

est entaché d'une erreur de fait en tant qu'il applique les critères prévus par l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; l'autorité administrative n'établit ni l'existence d'un sol inondé ou gorgé

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02065_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

conditions d'hygiène étaient déplorables ; il a été contraint de partager sa cellule avec des codétenus fumeurs alors qu'il présente des antécédents médicaux sérieux, ayant souffert d'un cancer de la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c9

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

, protégée par un capot, fait descendre un moule arrondi dont le bord s'ajuste sans espace avec celui de la gorge ; que c'est à cet endroit que la main de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc12

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc99

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

conformément aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme GOIX

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f4b11fda16d54af38e62fc

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

en date du 23 AOUT 2023 suivant déclaration d'appel en date du 10 OCTOBRE 2023 RG n° 2022J00256 APPELANTE : Madame [C] [T] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fabian GORCE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f419c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

judiciaire a conclu que ces désordres étaient la conséquence du défaut de mise en oeuvre lors du nettoyage haute pression alors que l'entreprise aurait dû nettoyer l'ensemble de la toiture ainsi que les gorges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87769

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Au cours de l'altercation qui a suivi, Jean François X... a sorti de son pantalon une arme que les témoins décrivent comme une sorte de sabre avec une lame longue et effilée qu'il a pointé sur la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d241

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Monique F... présentait la mort de son concubin comme étant un suicide ; elle indiquait qu'il était affecté de ne plus voir ses filles et qu'il était atteint d'un cancer de la gorge.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00015_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

requérant n'établit pas qu'en saisissant les autorités autrichiennes d'une demande de reprise en charge le préfet aurait entaché la décision contestée d'une erreur de droit ou l'aurait privé de base légale[GO1

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02244_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef74

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

euros par mois ; que selon son bulletin de salaire de septembre 2009, il a perçu un salaire de 1 229, 16 euros ; qu'après une interruption de travail d'un mois, il est actuellement salarié de la société GOA

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GORSEN, Liz Kim Nina

SIREN 849391420Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

13/09/2026

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Modifications diverses

SCI ARMAN GORSSE IMMOBILIER

SIREN 987373230Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

11/09/2026

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Radiations

GORSE, Jonathan

SIREN 750100596Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

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Procédures collectives

ETABLISSEMENTS DIONNET ET GORSE

SIREN 339457426Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

31/08/2026

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Radiations

GORSY, Théo

SIREN 951168053Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

21/08/2026

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