délibéré au 11 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL, Conseiller : Madame BIOT, Conseiller : Monsieur GOURD Greffier : Madame JANKOV

Monsieur GOURD, conseiller, ce dernier ayant fait le rapport à l'audience conformément à l'article 785 du nouveau code de procédure civile, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV

été mise en délibéré au 11 Mai 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Madame BIOT, Conseiller : Monsieur GOURD Greffier : Madame JANKOV

Monsieur GOURD, conseiller, ce dernier ayant fait le rapport à l'audience conformément à l'article 785 du nouveau code de procédure civile, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV

Monsieur GOURD, conseiller, ce dernier ayant fait le rapport à l'audience conformément à l'article 785 du nouveau code de procédure civile, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV

Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président -Claude MORIN, conseiller -Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Michel FICAGNA, conseiller - Christian RISS, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

[J] [R], son père, qui indique : " Ayant mes deux enfants à charge je peux affirmer qu'ils ont tous les deux travaillé à l'Union jack.

c / Jack X... Josette X... épouse Z...

09/23441 [S] [V] C/ [T] [F] CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS Grosse délivrée le : à : SELARL ERGASIA, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie JACOB

Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons

née le 19 Juin 1934 à AJACCIO (20000) ... ... 20000 AJACCIO Non comparante assistée de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jacky Y...

Jean-Claude, DORE Jacky, B... Louis, C... Michel, D... Marcel, E... Rachel. Jugement du Conseil de Prud'hommes du MANS du 04 Mai 2000. ARRET RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANTE: S.A.

Jacky X...DIT Y..., Mme Charlotte A...

Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022 sous le numéro 22NC01708, Mme C E, représentée par Mes Bouchet et Jackson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg

MUTUELLE du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS (CAMBTP), . les sociétés ATELIER PAYSAGE, SYCOMORE et ARDENNES STRUCTURES INGENIEUR CONSEIL, assurées auprès de la SA ALLIANZ IARD, . le bureau d'études Jacky

répertoire général sous le N° RG 23/02338 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FING , APPELANTS Madame [P] [K] [M] es qualité d'ayant droit de Mme [U] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Albert JACO

en délibéré au 17 décembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Madame MORIN, Conseiller : Madame AUGE, Greffier : Madame JANKOV

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence pendant les débats de madame JANKOV

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Michel FICAGNA, conseiller - Christian RISS, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV