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1 289 résultats pour « Jean Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

69f19959cdc6046d47edd495

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Février 2026, devant : Jeanne PELLEFIGUES, magistrat chargé du rapport, assisté de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90562

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Bernard A... né le 25 Septembre 1957 à SAUVETERRE DE GUYENNE (33540) demeurant...

Source officielle
CA

2ème Chambre

643106e128558704f52e6be9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bertrand MAILLARD - Me François THOMAS-BELLIARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6036d9090f59ff76f3baf937

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

[T] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] Madame [P] [E] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentés et assistés de Maître Jean-Roch

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89eb3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 12 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président,) No de rôle : 06 / 06430

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b914

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91127

Appel

10 février 2014

10 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Françoise GAUDIN, conseillère chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd9c

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

Jean-Robert N..., M. Jacky D..., M. Christophe M..., M. Jean E..., M. Josué O..., M. Xavier A..., M. Jean-Yves K..., M. Jean-Pierre J..., M. Charles I..., M. Francis L..., M. Harry G..., M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61634cf71c666ce2d9a48d5c

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6031de72e4d3dab23909a090

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

M Bernard X... a vendu ses lots de copropriété, le 18 octobre 2011.

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1re Chambre A

616333d8f74a27a178b843ee

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc

Appel

16 avril 2007

16 avril 2007

Jeanne et Lucien sont maintenant âgés de 8 et 7 ans.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f3c

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

X...était engagé en qualité de moniteur de voile/ responsable de la base de voile de l'Anse Tabarin au GOSIER.

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd6e

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Non comparant, non représenté Me JEAN- FRANCOIS A...- ADMINISTRATEUR DE LA SAS CANNON TECHNOLOGIES ...

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CA

1re Chambre A

6162be8599b588421c5e37c6

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

SIVAN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul

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Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee8b

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

.-62300 LENS représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Bernard GEOFFROY, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

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CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e938

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

née le 27 Juin 1976 à CLAMART (92140) ... 44740 BATZ SUR MER représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES - Luc BOURGES, avoués assistée de Me Bernard ANEZO, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle

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CA

9e Chambre A

6037686240fe404541711503

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2015 N°2015/285 Rôle N° 14/01172 SA ELECTRICITE DE FRANCE C/ [W] [I] Grosse délivrée le : à : Me Jean-claude

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357b

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

ôlée le11 DECEMBRE 2002, par le TRESOR PUBLICc/Serge Y

6253ca93bd3db21cbdd8b6b1

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistés de Maître Jean GONTHIER, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique

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