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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

67ee196e6cff766e94e38a2c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Etablissement SOCIETE GENERALE représentée par Me Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [E] [W] représenté par Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea7f

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 11/ 08523 Melle Marie Josèphe X... C/ Mme Evelyne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92408

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Joseph, au lieu et place de Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92afb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Mme Marie Josèphe Y...épouse X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937ec

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

GROUPAMA LOIRE BRETAGNE SAS JOSEPH FOUGERES Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b77

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Joseph X.... Annule la décision du ministère de la défense du 7 octobre 2010 rejetant la demande de revalorisation de la pension militaire d'invalidité de M. Joseph X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c87

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Joseph X... C/ Mme Jeanine Y... épouse X...

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d61ed30a8f561738230

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2014 N°2014/482 Rôle N° 12/19613 URSSAF DES BOUCHES DU RHONE C/ ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH ARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d1f

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Joseph, le 26 Mars 2003 contre Monsieur MR ET MADAME Y... Philippe M. le Procureur de la République, le 26 Mars 2003 contre Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74c

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

C/ Bernadette X... épouse Z..., Thérèse X... épouse A..., Anne Marie X... épouse B..., Jean François X..., Joseph X..., Agnès X... épouse C..., Marie Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

C / FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH Jean Marie, Alain Z... François A... Elisabeth A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a816

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

: S 06/02076 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Décembre 2005 par le conseil de prud'hommes de MEAUX RG no 04/01182 APPELANTE ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00185_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Saint-Joseph est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb6

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Par jugement du 11 septembre 2007, le tribunal a : - déclaré Joseph X... recevable et bien fondé en son action, - constaté que la S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef66

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Joseph X...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02207_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

La requête a été transmise à la commune de Saint-Joseph qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e71b5bbe450008b2cc2e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEMANDEURS A LA REQUETE Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8df

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 4973 du 07/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Marie Joséphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a7

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Vu la déclaration d'appel déposée le 26 juillet 2010 pour Monsieur Joseph X...et Madame Grâce B... épouse C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf3

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ¿ condamné conjointement et solidairement Marie Josèphe X...et Jean Toussaint Y...aux dépens.

Source officielle

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