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347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882ddeb

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Invoquant un mail adressé par Mme [G] à Mme [E] le 6 décembre 2018 dans lequel elle écrit «'Je me suis rendue à nouveau à 17 heures 15 au niveau du magasin Kennedy pour valider que mon observation a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

ci-devant ... du Président Kennedy 94220 CHARENTON LE PONT et actuellement ... 94300 VINCENNES représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - No du dossier 07000317 plaidant par Me L...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90afe

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

MOULET, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant INTIMEE : SARL MONACO REMORQUAGE MARITIME (MRM) représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualités audit siège social Avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b0853cdc6046d4711fc9f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Pour rappel, dans le cadre d'un contrat de gérance-mandat, le Groupe [4], mandant, a confié à la Société [8] l'exploitation et la gestion du magasin [4], situé à [Localité 15], [Adresse 6] Kennedy.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c6

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

PARIS, R047 SOCIÉTÉ MOSELLANE DES EAUX prise en la personne de ses représentants légaux 103, rue aux Arènes 57000 METZ SOCIÉTÉ PAILHES prise en la personne de ses représentants légaux Centre Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89702

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

L'unique témoignage de Kenny B...qui affirme que ce dernier n'avait plus d'ordinateur ni de téléphone dans son bureau à compter du mois d'avril 2005 n'est pas propre à établir à lui seul que Monsieur X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9151f

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section commerce-RG no 10/ 01044 APPELANT Monsieur Abderrazak X... ... 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES comparant en personne, assisté de Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

626cd2b5bd20aa057d9f3754

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Katia DEBAY, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : CAISSE DE CREDIT MUTUEL MULHOUSE EUROPE prise en la personne de son représentant légal 37 Avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f1cd7c2f77035fb0bf7e70

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

111 [Adresse 9] [Localité 5] Représentées par Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Alexis VALENÇON de l'AARPI Kennedys

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6032273194c52e5e3d6974ed

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

les termes de comparaison numéro 2 (247 m²), numéro 3 (125 m²), numéro 4 (132 m²), numéro 5 (4 m²) de la RATP, du commissaire du gouvernement 1 allée de l'avenir( 294 m²), 65, boulevard du président Kennedy

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627b562876c5d9057df802d1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Mr Kenny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4b93ef93c421386a27

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

HAINAUT [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE, toque : 0307 INTIMEES Madame [T] [N] [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874151eeae4f1309d186

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[M], DRH de EAS, de l'entretien préalable et de la sélection des jeunes demandeurs d'emplois passés par la plateforme du Pôle Emploi Kennedy à [Localité 5] pour l'accès à la préformation en vue de poursuivre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

..., filles du donateur, de la nue-propriété des lots no 21 (un appartement) dans la l'immeuble dénommé " Le Porto ", no 130 (un appartement) et no 14 (une cave) dans l'immeuble dénommé " Résidence Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfd

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Kennedy 95270 VIARMES Représentée par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur D...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01513_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

du dossier que l'immeuble sur lequel porte la décision de non-opposition à déclaration préalable en litige est situé à moins de 500 mètres de la Maison de Radio-France, sise 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01642_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

du dossier que l'immeuble sur lequel porte la décision de non-opposition à déclaration préalable en litige est situé à moins de 500 mètres de la Maison de Radio-France, sise 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
CA

12e chambre

642fb7c3cece1704f5747a92

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Société GK KELLY TRANSPORT LTD [Adresse 8] IRLANDE Représentée par Me Julie GOURION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51et Me Arnaud ATTIAS et Me Aurélia CADAIN du cabinet KENNEDYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b86

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

où l'ayant droit a eu connaissance de la réclamation, mais au plus tôt toutefois au moment de la livraison ; que la différence entre les deux traductions porte d'une part sur les termes "mit der kenntnis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331c

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

Jugement du 02 AVRIL 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 13/04159 APPELANT : CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS DENTISTES DES PYRÉNÉES ORIENTALES 17 boulevard Kennedy

Source officielle

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