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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a164
14 février 2008
du Groupe SEAGULL INDUSTRIES dirigé par le couple MAILLIET-BEAUCHAMPS via une convention de trésorerie du 5 janvier 2006 ; qu'il a été jugé (Cour de cassation-Chambre Commerciale du 27 octobre 1998-KIWIOR
3e chambre
6263998781d302277d8e8d4a
21 avril 2022
qu'il occupait, l'avis mentionnant la nécessité d'un reclassement pour un poste de travail sédentaire de type administratif sans station debout de plus de 15 minutes ni port de charges de plus de 5 kilos
2e chambre sociale
63c8eeeddc5b777c90992f65
18 janvier 2023
Ne peut pas manutentionner des charges de plus de 8 kilos, pas de gestuelle répétée du bras droit, pas de manipulation d'objets lourds, pas de travail seule sur le site.
Pôle 6 - Chambre 4
69cdfc16cdc6046d47d21586
1 avril 2026
[T] [P] a fait état d'une situation stressante, récurrente qui l'a amenée à perdre presque 10 kilos ajoutant qu'elle a appelé en larmes un autre membre de la société pour faire part de la situation.
5ème chambre sociale PH
65b0bc9d8d0ccf000877e5cd
23 janvier 2024
Le mercredi 15 juillet 2020, alors que j'étais de service au rayon boucherie, un client m'a expliqué qu'il était venu acheter un colis composé d'un kilo de chipolatas et d'un kilo de merguez le lundi 13
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02039_20231212
12 décembre 2023
D, après avoir indiqué que le patient a été opéré par " by-pass " le 28 juin 2018 et que, du fait d'une perte de poids de quarante kilos en trois mois, les comorbidités liés à son obésité pathologique
6253cc1bbd3db21cbdd8f237
7 mars 2012
En outre, si la fiche d'aptitude médicale datée du 26 juin 2009 mentionne qu'il ne doit pas porter de charge supérieure à 25 kilos, aucun élément de la procédure ne permet de relier cette restriction à
5e Chambre
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13 octobre 2022
Ce témoin confirme que la victime a 'ressenti une douleur au dos' lors d'opérations de manutention portant sur une charge évaluée à environ 50 kilos.
Chambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637af
15 octobre 2025
Les conclusions du médecin du travail sont les suivantes : inapte avec reclassement possible, les contre-indications étant les suivantes : - limiter la manutention à une dizaine de kilos maximum, -
2EME PROTECTION SOCIALE
63c649a3be43307c9013b26e
16 janvier 2023
flexion ou en rotation du tronc, n'ont pas été respectées par son employeur , et que c'est ainsi que le 19 décembre 2014, lors de la manipulation d'un filtre, en réalité une plaque de métal de 15 à 20 kilos
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3df8d6ea26f688da73d
1 octobre 2024
restrictions apportées par la médecine du travail dans le cadre de visites annuelles ou périodiques, son employeur lui a fait porter des charges lourdes, en l'occurrence des palettes de près de 500 kilos
Pôle 6 - Chambre 9
696a1033cdc6046d47815c3a
15 janvier 2026
La pression imposée aux torons de la machine est de l'ordre de 280 kilos Newton, ce qui est comparable à 28 tonnes, de sorte que le respect des consignes de sécurité et des procédures de fabrication était
Premier Président
6635cf891c5a470008bba2a5
25 avril 2024
prévue à l'hôpital, où elle a été victime d'un guet-apens ; que le traitement qui lui est administré à l'hôpital l'assomme, alors que celui qu'elle prenait chez elle lui allait bien ; qu'elle a perdu six kilos
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
diabète de type 2 sous régime, surpoids » et du rapport du docteur [N] que « Le diagnostic de diabète de type 2 est posé avec par ailleurs des triglycérides élevés. ['] Homme de 54 ans, déclaré 1m85, 112 kilos
3e Chambre B
6162ec226c9bddc8258475ac
16 mai 2012
En juin 2000, une roche d'une trentaine de kilos est tombée au [Adresse 6], en cours de chantier.
6253c8d2bd3db21cbdd865d2
23 janvier 2003
B. conteste le montant de l'indemnisation proposée, Attendu que la S. n'explique pas en quoi elle pouvait réduire l'indemnité contractuellement prévue, les clauses limitatives de 160 francs par kilos avec
6253c8f0bd3db21cbdd86c1d
23 octobre 2003
PRINCIPALE : Considérant qu'est produit aux débats un bordereau d'expédition, daté du 25 août 1999, établissant que monsieur Georges X... a confié à la société UPS FRANCE le transport d'un colis de cinq kilos
6253c9d4bd3db21cbdd89510
6 juillet 2007
juillet 2002 transmise le même jour par télécopie démontre quant à elle l'acceptation par la société SAM FRIMO, émettrice du document, de ce mode de calcul du prix expressément mentionné comme étant "par kilo
6253cb32bd3db21cbdd8d122
19 février 2009
produits en moins" est invérifiable pour le consommateur, le mode de calcul n'étant même pas précisé ; - le constat d'huissier dont la société NEUDIS se prévaut répertorie les prix à l'unité ou au kilo
6253ca89bd3db21cbdd8b4ae
5 février 2008
: 1o) 68.60 euros HT par hectolitre de bière pression en provenance de BIERES D'EUROPE, 2o) 10% sur le chiffre d'affaires autres produits : Soft, eaux, jus de fruits, vin, 3o) 1.50 euros par kilo
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