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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a164

Appel

14 février 2008

14 février 2008

du Groupe SEAGULL INDUSTRIES dirigé par le couple MAILLIET-BEAUCHAMPS via une convention de trésorerie du 5 janvier 2006 ; qu'il a été jugé (Cour de cassation-Chambre Commerciale du 27 octobre 1998-KIWIOR

Source officielle
CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

qu'il occupait, l'avis mentionnant la nécessité d'un reclassement pour un poste de travail sédentaire de type administratif sans station debout de plus de 15 minutes ni port de charges de plus de 5 kilos

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeeddc5b777c90992f65

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ne peut pas manutentionner des charges de plus de 8 kilos, pas de gestuelle répétée du bras droit, pas de manipulation d'objets lourds, pas de travail seule sur le site.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69cdfc16cdc6046d47d21586

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[T] [P] a fait état d'une situation stressante, récurrente qui l'a amenée à perdre presque 10 kilos ajoutant qu'elle a appelé en larmes un autre membre de la société pour faire part de la situation.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65b0bc9d8d0ccf000877e5cd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le mercredi 15 juillet 2020, alors que j'étais de service au rayon boucherie, un client m'a expliqué qu'il était venu acheter un colis composé d'un kilo de chipolatas et d'un kilo de merguez le lundi 13

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02039_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

D, après avoir indiqué que le patient a été opéré par " by-pass " le 28 juin 2018 et que, du fait d'une perte de poids de quarante kilos en trois mois, les comorbidités liés à son obésité pathologique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f237

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

En outre, si la fiche d'aptitude médicale datée du 26 juin 2009 mentionne qu'il ne doit pas porter de charge supérieure à 25 kilos, aucun élément de la procédure ne permet de relier cette restriction à

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008f63d497adffda4396

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce témoin confirme que la victime a 'ressenti une douleur au dos' lors d'opérations de manutention portant sur une charge évaluée à environ 50 kilos.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637af

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Les conclusions du médecin du travail sont les suivantes : inapte avec reclassement possible, les contre-indications étant les suivantes : - limiter la manutention à une dizaine de kilos maximum, -

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c649a3be43307c9013b26e

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

flexion ou en rotation du tronc, n'ont pas été respectées par son employeur , et que c'est ainsi que le 19 décembre 2014, lors de la manipulation d'un filtre, en réalité une plaque de métal de 15 à 20 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3df8d6ea26f688da73d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

restrictions apportées par la médecine du travail dans le cadre de visites annuelles ou périodiques, son employeur lui a fait porter des charges lourdes, en l'occurrence des palettes de près de 500 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

696a1033cdc6046d47815c3a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La pression imposée aux torons de la machine est de l'ordre de 280 kilos Newton, ce qui est comparable à 28 tonnes, de sorte que le respect des consignes de sécurité et des procédures de fabrication était

Source officielle
CA

Premier Président

6635cf891c5a470008bba2a5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

prévue à l'hôpital, où elle a été victime d'un guet-apens ; que le traitement qui lui est administré à l'hôpital l'assomme, alors que celui qu'elle prenait chez elle lui allait bien ; qu'elle a perdu six kilos

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

diabète de type 2 sous régime, surpoids » et du rapport du docteur [N] que « Le diagnostic de diabète de type 2 est posé avec par ailleurs des triglycérides élevés. ['] Homme de 54 ans, déclaré 1m85, 112 kilos

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CA

3e Chambre B

6162ec226c9bddc8258475ac

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

En juin 2000, une roche d'une trentaine de kilos est tombée au [Adresse 6], en cours de chantier.

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CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865d2

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

B. conteste le montant de l'indemnisation proposée, Attendu que la S. n'explique pas en quoi elle pouvait réduire l'indemnité contractuellement prévue, les clauses limitatives de 160 francs par kilos avec

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CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c1d

Appel

23 octobre 2003

23 octobre 2003

PRINCIPALE : Considérant qu'est produit aux débats un bordereau d'expédition, daté du 25 août 1999, établissant que monsieur Georges X... a confié à la société UPS FRANCE le transport d'un colis de cinq kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89510

Appel

6 juillet 2007

6 juillet 2007

juillet 2002 transmise le même jour par télécopie démontre quant à elle l'acceptation par la société SAM FRIMO, émettrice du document, de ce mode de calcul du prix expressément mentionné comme étant "par kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d122

Appel

19 février 2009

19 février 2009

produits en moins" est invérifiable pour le consommateur, le mode de calcul n'étant même pas précisé ; - le constat d'huissier dont la société NEUDIS se prévaut répertorie les prix à l'unité ou au kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4ae

Appel

5 février 2008

5 février 2008

: 1o) 68.60 euros HT par hectolitre de bière pression en provenance de BIERES D'EUROPE, 2o) 10% sur le chiffre d'affaires autres produits : Soft, eaux, jus de fruits, vin, 3o) 1.50 euros par kilo

Source officielle

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