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371 résultats pour « Klinger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

déclaration intentionnelle en l'absence de mauvaise foi ; - Rejeté l'exclusion de garantie tirée de l'article 7 des conditions générales du contrat ; - Dis que la Mutuelle bleue et à la SA Tokio marine klin

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e31c25a97f0381f533c

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Michel LUCAS (Président) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1078 INTIMES Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba38e405357f749ea530

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

PATRICK DEUDON AVOCAT, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SARL LE VOILIER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Lise KLINGUER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a7a5ae27812390df0b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision déférée à la Cour : jugement du 18 janvier 2023 - tribunal judiciaire de CRETEIL RG n° 22/05033 APPELANTE ACM IARD SA [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine KLINGLER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

659f98b33328fa00087a2668

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL en qualité d'assurance des époux [P] [M] [Adresse 5] [Localité 6] N° SIRET : 352 40 6 7 48 représentée par Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1078

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

600ff4c7cb2242511c13ba0c

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Madame [C] [X] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Catherine KLINGLER

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd969a9931ece55729f1b8e

Appel

6 février 2020

6 février 2020

par Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS BELAMBRA CLUBS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Lise KLINGUER

Source officielle
CA

14e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93401

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Inspectrice Juridique) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES Monsieur [Y] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Lise KLINGUER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007863d497adffda42f2

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

l'object d'un accord collectif. 2.1 Rémunération variable : Selon le positionnement (Grade) de votre emploi au sein du Groupe GSK, vous êtes éligible au système de rémunération variable de Glaxo Smith Kline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77c008121050008662b1b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LONDRES domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Jean-michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE substituée par Me Lise KLINGUER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca5720d498051f26f4393a

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Il se fonde sur les conclusions déposées par la société Laboratoires Prodene Klint devant le Tribunal de commerce à son encontre et visant également M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162c1c434defd4c4b3b457f

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

(dite ACMNN) prise en la personne de son Président ayant son siège [Adresse 4] représentée par Maître Nadine CORDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K 191 assistée de Maître Catherine KLINGLER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163b7ffb88d7e4ae5cfe39a

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

Au début de l'année 1999, à l'issue d'une procédure initiée en 1986, la société Klinos, anciennement Smn Nettoyage, a été condamnée à verser à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6160965041ad74d62c1818ad

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

] [X] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Philippe CHOULET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jean-philippe KLINZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration 79/81, Rue de Clichy 75441 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistée de Me Etienne KLING

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fca8e3de5bb3b80de122f5e

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

D'ASSURANCE MALADIE DU NORD FINISTERE [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparution INTIMÉE : Madame [S] [K] divorcée [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Catherine Marie KLINGLER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

600ff4c7cb2242511c13ba13

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Madame [F] [G] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Catherine KLINGLER

Source officielle
CA

18e Chambre

6036f5ac896db5912157afdc

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Lise KLINGUER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60375d7f1371843ad2d30fc0

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL [Localité 2] (CARSAT [Localité 2]) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON en la personne de Me Jean-philippe KLINZ

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd9a342f40c34969264992c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

APPELANT Monsieur [L] [C] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry DE SENA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Lise KLINGUER, avocat au barreau de NICE INTIMEE SCS BARCLAY'S

Source officielle