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336 résultats pour « Labidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

69e07033cdc6046d4768dce7

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale du commerce de détail de fruits et légumes, épicerie, et produits laitiers, code IDCC 1505, devenue

Source officielle
CA

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Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea618

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du péroné, de douleurs au niveau de la face antérieure de l'épaule droite, de troubles psychiques liés à la violence de l'accident et aux suites immédiates, notamment un état algique important avec labilité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb7357637

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, larmoiement permanent de l''il gauche), un déficit sensitif dans le territoire facial gauche supérieur et moyen (V/1 et V/2), une atteinte de la motricité des muscles peauciers du front gauche et labiale

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02344_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

De plus, Mme A reste affectée d'une labilité émotionnelle avec risque de réactivation du stress.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f355

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

l'absence de difficultés antérieures et décrit un état anxio-dépressif sévère ayant justifié un traitement par anti-dépresseurs ; attendu que le Dr G... a noté des symptômes de tension psychique, de labilité

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Elle avait une labilité émotionnelle très marquée. L'expert indiquait qu'il s'agissait d'un état de régression hystérique associé à un désinvestissement total pour les choses de la vie.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6618cefa7935f50008be4069

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

nursing', ainsi que des prescriptions médicales (31 août 2016, 1er janvier 2018) mentionnant la nécessité de délivrance médicamenteuse par IDE en raison de l'état grabataire de la patiente, de sa labilité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il relève que parallèlement à cela, « il présente une personnalité fragile avec une hyper-expressivité des affects et une labilité émotionnelle qui n'est pas en rapport direct, certain et exclusif avec

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3ee523525b14ffdac2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il écrivait déjà qu'en août 2015, il était fait état de "troubles neurologiques, d'un ralentissement psychomoteur, d'une labilité émotionnelle' Le 27 octobre 2016, le docteur [M], médecin expert près

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

- Les troubles de la déglutition sont le fait d'une faible continence labiale et du manque de mastication.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd95ea09cd54c49499bd89e

Appel

14 février 2020

14 février 2020

psychique actuel de Mr [W] [YO] (trouble anxio... avec angoisses anticipatives à l'idée de réintégrer son travail dans un contexte professionnel décrit comme conflictuel avec ruminations mentales et labilité

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02510_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

nombre d'enfants malformés avec la polythérapie, la part respective des traitements et de la maladie n'a pas été réellement établie / Les malformations le plus souvent rencontrées sont des fentes labiales

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d37982d1bc2605de4b4660

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

déficit de flexion du coude ; - au niveau du genou gauche, une séquelle d'entorse du ligament croisé postérieur avec limitation des accroupissements et une discrète instabilité latérale ; - une labilité

Source officielle
CA

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En se déterminant ainsi, par des motifs impropres à caractériser la renonciation non equivoque et rétroactive du client au bénéfice de laide juridictionnelle, le premier président n'a pas donne de base

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

nombre d'enfants malformés avec la polythérapie, la part respective des traitements et de la maladie n'a pas été réellement établie / Les malformations le plus souvent rencontrées sont des fentes labiales

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a0ffad2cdc6046d478a6732

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'IMMOBILIER MARSEILLAIS C/ [P] [N] [C] [Q] [M] [X] [L] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI SELARL [D] [U] SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY

Source officielle