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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209eda
27 octobre 2023
27 octobre 2023
T] [V] épouse [P] [Z] [P] C/ [S] [R] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 27/10/23 à Me CABANNE-BARANI, Me VAYSSE-LACOSTE
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb081f47e994feb266d
29 avril 2025
29 avril 2025
SOCIETE DES HYDROCARBURES DE MIDI-PYRENEES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me VAYSSE-LACOSTE - Me CULIE REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef35
12 octobre 2011
12 octobre 2011
: Jugement rendu (e) le 21 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00129 Copies exécutoires délivrées à : Me Eve LABALTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f132
28 février 2012
28 février 2012
tribunal de grande instance de montlucon, décision attaquée en date du 08 février 2011, enregistrée sous le no 09/ 00680 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Catherine LADANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f136
27 septembre 2011
27 septembre 2011
fond, origine tribunal de grande instance de CUSSET-VICHY, décision attaquée en date du 21 avril 2010, enregistrée sous le no COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Catherine LADANT
Source officielle8ème chambre
68008c98ecbbb650faffb155
16 avril 2025
16 avril 2025
RCS de LYON sous le numéro 832 933 741 dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Brice LACOSTE
Source officielle1ère chambre civile A
60191ab165e4ed6ace0adf19
28 janvier 2021
28 janvier 2021
société MORMANE [Adresse 6] [Localité 5] représentés par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 et pour avocat plaidant la SELARL LACOSTE
Source officielle9e Chambre C
6162efb08fe037d2cb4a04f4
1 juin 2012
1 juin 2012
A titre d'exemple, les clients suivants (liste non exhaustive) n'ont pas été contactés afin de voir nos collections: - Sport 2000 [Localité 5] - Sport 2000 [Localité 3] - Boutique Lacoste de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
LAMANT, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. DREUILHE, président F. HELIP, conseiller J.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05005_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
De plus, s'il fait valoir qu'il a travaillé auprès de la société " Sport International Distribution (SID) " comme " manager de l'enseigne Lacoste " au centre commercial Aéroville pendant plusieurs années
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ae4b06a1775905dba3bc46
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[H] [G] né le 23 novembre 2001 à [Localité 2], de nationalité libyenne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Anne-Laure Lacoste, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ :
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a4
4 décembre 2002
4 décembre 2002
prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience du 04 Décembre 2002, date indiquée à l'issue des débats APPELANTE: Madame Maryannick X... 71 Avenue Kessler Devillers 56600 LANESTER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b2
3 juillet 2003
3 juillet 2003
786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur LACROIX, Président Madame LACOSTE
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f6
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Conseiller le plus ancien, faisant fonction de Président, désigné par ordonnance de M. le Premier Président en date du 29/11/2005 en remplacement du Président de Chambre empêché, entendu en son rapportMme LADANT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8976d
25 septembre 2007
25 septembre 2007
LAMANT, conseiller M.O. POQUE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b815
2 novembre 2007
2 novembre 2007
PUECHMAILLE Président de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANT Conseiller Mme LE MEUNIER-POELS Conseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET *************** ARRÊT : CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Boualem Z..., le 11 Février 2008c/Madame Valérie G
6253cacdbd3db21cbdd8c1d3
15 septembre 2008
15 septembre 2008
lors des débats et du délibéré (suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 07 / 01 / 2008) Président : Monsieur LAPEYRE, Conseillers : Monsieur LAMANT
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3fb
17 septembre 2008
17 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Monsieur LAMANT Monsieur BASTIER, GREFFIER : Madame DUBREUCQ, Greffier, aux débats et Madame BOYER
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf79
18 février 2009
18 février 2009
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Monsieur LAMANT, Monsieur X..., GREFFIER : Madame DUBREUCQ, Greffier, lors des débats et du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ba
14 février 2008
14 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PERRIN Président de Chambre, Mme LADANT Conseiller Mme LE MEUNIER-POELS Conseiller *************** GREFFIER
Source officiellePage 17 sur 49