Le syndicat mixte Syndicat des eaux de la Charente-Maritime a décidé de renforcer et de moderniser l'usine de production d'eau potable Lucien Grand, située à Saint-Hippolyte, en créant une retenue d'eau

Ils précisent que la toiture était encore accessible au moyen d'une lucarne dans les combles et depuis la couverture de l'extension.

travail était fixée à 35 heures hebdomadaires et sa rémunération mensuelle moyenne, composée exclusivement d'un commissionnement sur chiffre d'affaires et de diverses primes, s'élevait à 5 633,93 euros brut

NDF CONSTRUCTION agissant en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 6] N° SIRET : 802 939 280 Représenté par Me Bruno REIGNER de la SCP REIGNER BEQUET

provenance des matières premières à partir desquelles l'énergie est produite est apprécié, par exercice, au niveau de la structure gestionnaire de l'unité de méthanisation, et en masse de matières brutes

[Q] [Q] sera portée à la masse passive de la succession et calculée selon les modalités prévues par l'article L.321-13 alinéa 2 du code rural en fonction du taux horaire brut du SMIC en vigueur au jour

- RG n° 08/17716 APPELANTES S.A.S ECUREUIL SERVICE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS

, soit au total de 36 430,89 euros bruts, . confirmer le jugement de première instance en ce qu'il a débouté M.

Les Dauphins - Bât B Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BESSY, avocat Monsieur Bruno I...

. / Les lucarnes et les fenêtres de toit sont autorisées. / Les couvertures des pans de toiture doivent être de couleur rouge, vert ou gris foncés, bois ou zinc.

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Gallot, représentant Mme F et autres, Me Vic, représentant la commune de Nantes, Me Apcher, représentant les sociétés Graslin et Batinantes, et

La cour rappelle que les nouveaux locaux correspondent à un local brut. Le preneur y a réalisé dès lors d'importants travaux d'aménagements pour son installation.

française Madame [I] [L] épouse [E] née le [Date naissance 14] 1949 à [Localité 18] (70) de nationalité française demeurant tous deux [Adresse 21] représentés par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS

Aux termes du lexique du règlement du plan local d'urbanisme : " Le coefficient d'emprise indique le rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume hors œuvre brut du bâtiment - hormis

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Launay, représentant M. C et autres, et de Me Decroix, substituant Me Durand, représentant la société Bénerville Avenue du Littoral.

La résidente s'est ainsi retrouvée sans lumière ni sonnette et déclare avoir dû ramper jusqu'au toilette car elle n'avait eu aucune visite de la nuit.

[E], à titre provisionnel, les sommes de 31 568,36 euros bruts outre 3 156,83 euros bruts de congés payés afférents de décembre 2024 à juin 2025 et 32 867,66 euros bruts, outre 3 286,76 euros bruts de

PARIS RG n° 17/13785 APPELANTE Société THELEM ASSURANCES SAMCV agissant poursuites et diligences de son directeur général, Monsieur [B] [W] [Adresse 31] [Localité 17] Représentée par Me Bruno

dépense totale de 7.722,79 € pour leur achat (98,33 €) et leur renouvellement (7.624,46 €) ainsi que les frais de logement (437,87 €) et les frais de déplacement (471,66 €) au titre de la cure thermale à Luchon