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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8f
26 juin 2008
26 juin 2008
. - Coupe Marchetti -Masters -Toute autre manifestation régionale décidée par le bureau de la Ligue -Participe aux réunions de coordination Ligue -et autres actions décidées par le Comité Directeur. "
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f57
20 novembre 2007
20 novembre 2007
COURNEUF 63230 BROMONT LAMOTHE Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Dominique MACHELON (avocat au barreau de RIOM) APPELANT ET : Mme Gisèle Z... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90139
16 janvier 2013
16 janvier 2013
infirmées, - ordonné une mesure de médiation familiale et désigne pour y procéder Madame Maryse G..., Service de médiation familiale de la Caisse d'Allocations Familiales, Centre Social François MARCHETTI
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01624_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
F A, représenté par Me Marchetti, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'État en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02965_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
B, représenté par Me Machado Torres, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 7 novembre 2024 ; 3°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866de
23 janvier 2003
23 janvier 2003
de Beauvais ET : INTIMES SARL SYSCO KUBIC ELECTRONIC ZI DE Bois Joly 37310 TAUXIGNY Assignée selon les dispositions de l'article 659 du Nouveau Code de Procédure Civile suivant exploit de Maître Machat
Source officielle4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34ecf
22 février 2018
22 février 2018
APPELANTE Madame [U] [U] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant assistée de Me Rodolphe MACHETTI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle1ère chambre civile A
6162a749f901d4f689722ec8
21 mars 2013
21 mars 2013
qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA ETABLISSEMENTS [C] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Annick DE FOURCROY, avocat au barreau de LYON assisté de la SCP MACHETTI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603f3cdc6046d471dadde
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[T] [H], ayant utilisé une hache / machette. 2 - Par acte du 25 octobre 2022, M. [I] a fait assigner la société Aquitaine Moto Casse et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02448_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B fait valoir qu'il a été victime en 2001 d'une agression à la machette par un policier emportant une section complète du nerf sciatique en cuisse gauche, qu'il souffre d'une ostéite chronique avec un
Source officielle1ere Chambre Section 1
625fa5818361df277dc599be
19 avril 2022
19 avril 2022
L'entreprise sous-traitante la Sarl Marchet Lairle Plâtrerie est intervenue volontairement à l'instance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c14e
25 mars 2015
25 mars 2015
La destination des lieux est : ' vente d'une spécialité de linge américain, boutons de cols de chemise ou de manchettes, chemiserie pour hommes et bonneterie pour dames, ainsi que la vente d'objets d'art
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91623
21 mai 2014
21 mai 2014
.-63200 RIOM représentée par Me Dominique MACHELON, avocat au barreau de RIOM, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 27 MAI 2010 par le TRIBUNAL
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
le 26 juin 2025 INTIMÉ : [F] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Héléna MARCHET
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc94
27 avril 2023
27 avril 2023
00448 APPELANTE : S.A.S. [10] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Anne-Cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Héléna MARCHET
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41db
11 avril 2024
11 avril 2024
prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL RIMONDI ALONSO HUISSOUD CAROULLE PIETTRE, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS et la SELARL PIOT-MOUNY, ROY & MACHADO
Source officielleETRANGERS
659cf32a0b6b43000800d8c6
8 janvier 2024
8 janvier 2024
l'audience publique du 08/01/2024 à 14h00, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, en présence de [Z][I] greffier stagiaire avons entendu : [P] [J] assisté de Me MARCHETTI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1e6614cdc6046d47cab793
28 mai 2026
28 mai 2026
[V] [I] né le 18 Décembre 1982 à [Localité 1], de nationalité égyptienne anciennement RETENU au centre de rétention de [Localité 2] représenté par Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01462_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A, par ostéosynthèse du radius après réduction et pose d'un plâtre prenant le coude pendant trois semaines suivi d'une manchette plâtrée de même durée, a été conforme aux données acquises actuelles de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282437a007b88ee1567b1
21 novembre 2013
21 novembre 2013
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistée de : Me Béatrice MACHTOU
Source officiellePage 17 sur 26
MACHETTO-DOUGLAS
11/06/2026
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Abellard, Stéphanie, Machetto
10/06/2026
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MACHETTO-DOUGLAS
15/04/2026
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MACHETTO, Cécile, Marie-Lorraine
02/11/2025
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MACHETTO, Pierre-Alexandre
02/09/2025
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