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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
assistée de Me Dominique STUCKI de l'EURL LEGITIX, avocat au barreau de PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c303
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Motifs: Attendu que depuis plus de 21 ans Maria Jesus X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02444_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par un jugement n° 2100068 du 9 juin 2022, le tribunal administratif de Caen a rejeté la demande de la société Vert Marine.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
615e0e0dc25a97f0381f51cb
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Chambre des Baux Ruraux ARRÊT N° 33 R.G : 13/01394 Société MARREC EARL C/ M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02735_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Sur les autres moyens soulevés par la société Vert-Marine : En ce qui concerne le bien-fondé du titre exécutoire : 5.
Source officielleChambre civile
67932e3c20da87ff5e011265
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Condamne la SARL MARIN PECHE aux dépens.' Par déclaration enregistrée au greffe le 28 mai 2024, la SARL MARIN PECHE a critiqué tous les chefs de jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d4
21 février 2008
21 février 2008
Arcoma 779 €, la société Clerivet Marine étant entièrement garantie par la société Cummins France, et de condamner la société Clerivet Marine à payer à la société Arcoma 333 €, sans recours contre la
Source officielleRéférés
655c57e105869c8318f0a789
9 août 2023
9 août 2023
L'EURL BRUNSWICK MARINE IN FRANCE sera condamnée aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d3
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Mme Maria F...
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9dd
11 janvier 2008
11 janvier 2008
MARINE MOTEURS 56 C / M. Yves X... S. A. S. VOLVO TRUCKS FRANCE venant aux droits de la S. A. VOLVO PENTA FRANCE S. A. R. L.
Source officielleChambre 3-4
68fb978511af6ba0065f4334
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MARINE SERVICES [Localité 7] représentée par Me Pierre françois RANCAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603477041b9dbc6527ab9da5
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Brise Marine a formé un pourvoi en cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c0
26 mai 2005
26 mai 2005
La société ACTION MARINE a relevé appel du jugement. Par conclusions récapitulatives no2 en date du 17 décembre 2004, la société ACTION MARINE, représentée par son liquidateur M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616260378672d229b8816366
12 septembre 2013
12 septembre 2013
La société BP Marine ne répondait pas à ce courrier.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c80a
13 mars 2008
13 mars 2008
Robert G... , représentant légal de la société MARINE POWER EUROPE INC, qu'elle est rédigée sur un document mentionnant au pied de page : " MARINE POWER EUROPE INC.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e179
22 octobre 2010
22 octobre 2010
MARINES FINANCE C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90915
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Le 19 mai 2010, l'un de ses moteurs, révisés par la SARL 2B Marine, a cassé après 150 heures de marche.
Source officielleChambre civile
696904bdcdc6046d4768a62f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par conclusions d'incident n°2 notifiées par voie électronique le 10 septembre 2025, la SARL Blue Marine demande au conseiller de la mise en état de statuer comme suit : ' - RECEVOIR la Société MARINE
Source officielle15e chambre
6438f3aea942a604f5e93a01
13 avril 2023
13 avril 2023
[B] et la SAS Vert Marine n'est pas établie ; - Dit que M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0df8d0ccf000877e77c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
; DECLARER irrecevable la société VERT MARINE comme étant prescrite; Et par conséquent, DEBOUTER la société VERT MARINE de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions; A titre subsidiaire, et
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