représentée par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL LA PATATE DE MARIE Activité :, demeurant Les Bouchardes-71680 CRECHES SUR SAONE

Le 4 mai 2023 la société Van-Hove Bruno a communiqué des conclusions d'intimée auxquelles l'appelant a répondu le jour même. Le 16 mai 2023, M.

Les dernières écritures des parties, auxquelles la Cour renvoie pour plus ample information sur leurs demandes et moyens, ont été déposées les 12 avril 2013 par Jean-Luc X..., 20 mars 2013 par Bruno X.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 03 Mars 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00161 APPELANTE : SARL BRUNO HEUVELINE

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35594 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1

Bruno Y... né le 13 Juillet 1972 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98809 MONT-DORE Représenté par Me Marie Ange FANTOZZI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme Raymonde Z... née le 04 Novembre 1965

Bruno Y...

REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Rida Y... ... 94300 VINCENNES Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au

Appliances et Beko Deutschland, non mises en cause initialement par les sociétés Sorenti et Groupama Sud. 7- Par acte du 4 mars 2011, la société Brandt Appliances a appelé dans la cause la société

par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

DE BRUNET.

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par conclusions du 3 mars 2026, M.

13 mai 2025 à 9h00 (RG provisoire 25/A0709), l'assignation étant en cours de délivrance, - condamner en conséquence la Sarl Dubus Philippe, et son assureur Maf, assurances, police 141916/b, et N°76996

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 17 MARS 2016 --- = = oOo = =--- ARRET N. RG N : 15/ 00421 AFFAIRE : Bruno X...

Bruno Y... né le 13 Juillet 1972 à NOUMEA (98800) demeurant ...-...-98809 MONT DORE Représenté par Me Marie Ange FANTOZZI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Raymonde Z... née le 04 Novembre

ARRET N° [8] C/ [7] Copies certifiées conformes - [8] - [7] - Me Bruno Lasseri COUR D'APPEL D'AMIENS TARIFICATION

Prise en la personne de son maire en exercice Mairie 20244 ...

Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.

Bruno Y... aux dépens.