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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89efe
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Michel Y... Me Jean-Denis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd8a
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Michel X... au titre de donation reçues au cours du mariage : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c080
28 mai 2008
28 mai 2008
La rupture du contrat de travail de Jean-Michel X... est intervenue au 31 décembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0e
25 janvier 2008
25 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Messieurs Michel, Jean-Claude et Richard X, en qualité d héritiers de Monsieur Maurice X, sont intervenus volontairement à l instance engagée par Monsieur Michel X en qualité d administrateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93412
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Elle comprend un associé unique, président : Michael X...
Source officielleCour d'Appel
Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X
6253cc60bd3db21cbdd8fed3
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dcd
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de B..., a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dcf
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de B..., a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd0
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de Y..., a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd2
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de MAZET, a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f7
1 février 2008
1 février 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Michel BUSSIERE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888e2
12 octobre 2006
12 octobre 2006
APPELANTS Monsieur Michel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e19
28 janvier 2016
28 janvier 2016
X...et la SCI SAINT MICHEL à la relever indemne de toute condamnation ; - de condamner in solidum la SCI SAINT MICHEL et/ ou tout succombant à lui verser la somme de 3 000 ¿ au titre de l'article 700du
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a0f830383a880008fd093d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SARL Michael Page Nord (ci-après Michael Page) exerce une activité de conseil dans le domaine de la gestion, de la sélection et du recrutement de personnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f863
5 juin 2012
5 juin 2012
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbe
19 novembre 2007
19 novembre 2007
ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893cd
10 octobre 2007
10 octobre 2007
ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c68
10 janvier 2002
10 janvier 2002
VETTER Michel, président l, rue de la gare à 90700 CHATENOIS LES FORGES - partie civile, intimée, repr.par M. VETTER Michel (comparant en personne), assisté de Me.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ea
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Marie-Françoise X... a saisi le conseil de prud'hommes d'EPERNAY de diverses demandes liées à l'exécution de son contrat de travail à l'encontre de son employeur Michèle KAIQUE.
Source officiellePage 17 sur 1896