CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

38 186 résultats pour « Michau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be35

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Michel X... estime encore que la S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb7

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

APPELANT : Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162ec316c9bddc82584767f

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

Ange ne sont eux-mêmes pas opposables à la SCI Michel Ange.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f58

Appel

26 juin 2000

26 juin 2000

ARRET : contradictoire, Georges et Clément Y... ont, suivant protocole du 21janvier 1994, promis irrévocablement de céder à Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87611

Appel

24 février 2005

24 février 2005

Monsieur Michel X... a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5bd

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués, et Monsieur LHUILLERY, président directeur général, assisté de Maître Sabine KUNTZ, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229d

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Michel X...sera condamné à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d12

Appel

26 juillet 2006

26 juillet 2006

PUBLICATIONS METRO FRANCEC/Michel DUBLANCHERG N : 06/00176 - A R R E T No 770 - 2006-----------------------------Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895f5

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Michael X... a immédiatement contesté les reproches qui lui étaient ainsi adressés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca94

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Le 19 décembre 2003, Michel Y... a saisi de nouveau le Conseil de Prud'hommes des mêmes demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

FAITS ET PROCEDURE Michel X... et Myriam Y... se sont mariés le 10 septembre 1977 sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b9a

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

DU 28 Octobre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6710aa7bbe64d7e510245242

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

En l'espèce Le cabinet Michel Laty a procédé par trois virements depuis le compte personnel du cabinet intitulé 'S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9412a

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

Michel X... C/ Société SCP Y... A...

Source officielle
CA

Référés

62c52956a2c42363790796b8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le 17 février 2022, la Communauté d'Agglomération du Mont-Saint-Michel Normandie a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Michel X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858c4

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

GREFFIER : Mademoiselle Nathalie MICHAUD, Greffier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00824_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00297_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Edwige Michaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ce

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

La SA EUROPSONIC ne justifie pas du motif économique du licenciement de Monsieur Michael X... qui ne s'est vu proposer au surplus aucun reclassement.

Source officielle

Page 17 sur 1910

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 615 résultats

Journal officiel
Radiations

SAUVADET, Martine, Henriette, Mauricette, MICHAUT

SIREN 502481757Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

31/07/2026

Voir →

Procédures collectives

COUE MICHAUD

SIREN 027380294Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Frédéric Blanc Mjo Mandataires Judiciaires Prise En La Personne De Me Frédéric Blanc 9 Bis avenue de la République - 79000 Niort , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJIRE prise en la personne de Me César HUBBEN.

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHAUD OLIVIER

SIREN 532827037Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHAUD YANN

SIREN 521261651Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHAUD PAJOT

SIREN 497649848Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

30/07/2026

Voir →