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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccdb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe MIALET
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f950aa40f8b0008cb770f
4 avril 2024
4 avril 2024
Jugement du 04 février 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° 19/00127 APPELANT Monsieur [Y] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Philippe MIALET
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02036_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 août 2022 et 5 juin 2023, Mme A, représentée par Me Mialet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f522
19 avril 2012
19 avril 2012
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Mikaela
Source officielleChambre sociale
680a0081329e941ca0d77a9e
24 avril 2025
24 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Mikaela NIUMELE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdca
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Christian MESIERE, président, et par Mikaela
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdec
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf2
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9080a
10 avril 2013
10 avril 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089f
23 mai 2013
23 mai 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dcc
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df4
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre civile TGI
6392e189d61f8005d4f3e1ca
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[Adresse 8] [Localité 7] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
653b59b6502b828318c4e5a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Hakima AMEZIANE membre de la SELAS MIALET
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60338c9a6ebade3f98bb438e
24 mai 2017
24 mai 2017
copropriétaires aux entiers dépens, en ce compris les frais, honoraires et émoluments d'huissier de justice conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la SCP Viala Mialet
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603596b57dcde7bb2cc6eada
25 mars 2016
25 mars 2016
2100 € avec le bénéfice du régime de prévoyance et de mutuelle souscrits par l'entreprise, la lettre d'embauche fait suite à un courriel du 7 février 2003 adressé à Monsieur [I] [L] par [M] [C] / BM Miellefr
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04903_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 19 novembre 2022, la société Synergence Communication, en la personne de Me Ancel son liquidateur judiciaire, représentée par Me Mikael Canevet
Source officielleChambre Civile
653a06aad0451e8318d0ea98
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE ARRÊT : - réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Source officielleChambre commerciale
64faba410f624005e653f81d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
EOS FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉES : S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224da9c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
BELLENGER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [E], [K], [C] [X] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 21] [Adresse 12] [Localité 14] Représenté par Me Mikael
Source officiellePage 17 sur 20
MIKALEF, Mathias, Pierre, Daniel
26/02/2025
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MIKALEFF, Johan
03/03/2022
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Mikaleff, Fanny
28/07/2020
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Home delices, Mikaleff, Fanny
10/04/2019
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BOOST MOTOR, MIKALEF, Patrice
29/07/2016
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