Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
61634d041c666ce2d9a48e18
13 mai 2011
13 mai 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616355d4bf1fa7f870d29ff1
27 mai 2011
27 mai 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4dd
12 juin 2008
12 juin 2008
M., avocats au barreau de NICE substituée par Me Marie-Line NGUYEN, avocat au barreau de NICE LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, immatriculée au RCS du MANS sous le no 440 048 882, sise 10 Boulevard
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28f
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Par défaut, -prononcé publiquement par Monsieur LE FEVRE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b3
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, - prononcé publiquement par Monsieur LE FEVRE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a340
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b443
17 avril 2008
17 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61609a4854c6ec55cf710111
6 décembre 2013
6 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935df
30 juin 2016
30 juin 2016
Détenu à la maison d'arrêt de NIMES Mandat de dépôt du 02 juillet 2015 Ayant pour avocat Me NGUYEN PHUNG, 15, boulevard des Arceaux-34000 MONTPELLIER -G...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db6
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db8
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b6
11 janvier 2001
11 janvier 2001
N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE, bien que régulièrement assignés COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE u PRÉSIDENT DE CHAMBRE: Madame MARZI Odile CONSEILLER: Madame CLABAUT Josiane CONSEILLER: Monsieur NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bd
15 mars 2001
15 mars 2001
. : Monsieur NGUYEN Khac-Tan GREFFIER A... : Madame Michèle B..., Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88baf
12 décembre 2006
12 décembre 2006
DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE ... représenté par Mme Laurence NGUYEN-NIED, munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 octobre 2006, en audience publique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01468_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A B, représenté par Me Nguyen Van Ho, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2328417 du tribunal administratif de Paris en date du 4 novembre 2024 ; 2°) d'annuler la décision du 11 octobre
Source officielle1ère Chambre C
6033a04ad84d5154dee84c9a
10 mai 2017
10 mai 2017
plaidant INTIME : Monsieur [D] [H] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL PILOTINE de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté et assisté de Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG
Source officielle2e chambre sociale
679331db31df9338379d2821
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MS34.FR Domicilié [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
Source officielle1ere Chambre Section 1
69748888cdc6046d4787daa8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
GIGAULT [H] [O] [E] [L] épouse [O] C/ [F] [W] [Z] [V] INFIRMATION Grosse délivrée le 23-10-24 à Me Kiêt NGUYEN REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163a9
7 février 2014
7 février 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePage 17 sur 40