Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision MINISTÈRE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.

ACQUARONE, conseiller, faisant fonction de président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

- N° Portalis DBVB-V-B7B-BBQT2 SAS FIBRE EXCELLENCE TARASCON C/ [W] [J] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le :30 novembre 2018 à : Me Catherine BERTHOLET

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis

publique, en application des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 avril 2026, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :

demeurant [Adresse 1] représentée par Me Réza-jean Nassiri, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [N] [Y] demeurant [Adresse 2] - Belgique représenté par Me Anne Berthelot

Mme [I] de sa demande de provision, L'infirme pour le surplus et y a ajoutant : Ordonne une expertise médicale de Mme [I] et commet pour y procéder : Le docteur [Z] [D] 1 avenue Marcelin Berthelot

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats :

C / Syndicat des Copropriétaires RESIDENCE 11 RUE BERTHELOT réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 12 Décembre 2005 enregistré au répertoire

représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Serge BERTHELOT, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur Gérard Y...

Ce n'est qu'en réunion hebdomadaire avec nos managers respectifs que nous étions informés oralement si nous pouvions facturer nos affaires clôturées ». Que M.

répertoire général : S 12/09954 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Juin 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 10-04292 APPELANTE SA HÔTEL LUTÈCE 2 RUE BERTHOLLET

DUVALET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie CACHEUX de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT

Par des conclusions remises au greffe le 4 février 2025 et soutenues oralement, les appelants demandent à la cour de : - INFIRMER en toutes ses dispositions le jugement en date du 8 février 2024 (RG

Votre direction vous en a demandé la raison le jour même pour des raisons d'organisation, demande à laquelle vous n'avez pas répondu. Vous avez renouvelé votre demande plusieurs fois.

CAEN) Représentée par Me Jacques MONTA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 Ayant pour avocat plaidant : Me Sophie GILI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546, substituant Me Jean-Marie BERTHELOT