Toutefois, l'interdiction de construire sur leurs parcelles qu'emporte l'arrêté en litige, en particulier l'édification de zone de refuge ou des dispositifs de bureaux sur pilotis à une hauteur de 2,38

différents plans produits ainsi que les photographies de l'état actuel et de l'état futur font apparaître l'ensemble des éléments actuels de la construction, à savoir un appentis et une terrasse sur pilotis

[U], d'une prétention tendant à l'irrecevabilité de la demande de Mme [Z] concernant les piliers décoratifs et le premier escalier, tirée de la prescription.

Certes, pas au niveau de votre contrat de travail comme vous ne l'avez fait remarquer mais au niveau des faits : vous pilotis en autonomie la boucherie.

par Me [T] [W], notaire à Fort-de-France, la SCI [G], représentée par Monsieur [N] [G] et Madame [L] [D] son épouse, a acquis des consorts [X] une parcelle de terre sur laquelle repose une maison sur pilotis

] agissant aux diligences de son gérant, domicilié ès qualité au siège social [Adresse 11] [Localité 1] Représentée par Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Céline PIANELLI-COQUE

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU DEUX JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-CINQ APPELANTE : Mme [J] [G] [E] [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Céline PIANELLI-COQUE

COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 9 Pages APPELANTE : Madame [V] [W] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pierre PIGNOL

né le 23 Juin 1925 à CORTE (20250) ... 20250 CORTE assisté de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme

bien et de la piscine mettaient en évidence la nécessité de procéder à des travaux de rénovation, travaux que la SCI BALU a mis en oeuvre immédiatement, la partie du terrain soutenant la piscine sur pilotis

nécessite, en application de l'article L. 311-8 du code de l'action sociale et des familles, la consultation du conseil de la vie sociale, de la prescription n° 5, relative au double contrôle des piluliers

naissance 2] 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Catherine PINNELLI-CHARRIER

La préparation des piluliers était réalisée par Mme [G], infirmière, comme celle-ci l'indique dans son attestation. M.

celle-ci évoque certes la signature de papiers mais il est indiqué dans les documents médicaux que [T] [W] s'occupe de l'administratif et ses deux autres fils des repas, du ménage, des courses et du pilulier

d'un harcèlement moral ; qu'en effet, celui-ci résulte non du reproche fait à l'intimée de manquements réels ou imaginaires aux obligations inhérentes à ses fonctions de manager, mais de sa 'mise au pilori

née le 13 Janvier 1937 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA M. Joseph, Antoine Y...

DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON, avocat au barreau de NICE, Groupement G 20 appelante incidemment, [Adresse 6] représentée et plaidant par Me Pierre-Paul VALLI, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Marylin PINELLI

bassin soit réduite par le précédent propriétaire, au cours de l'année 2010, par la pose d'une structure en bois, la partie condamnée du bassin, non remblayée, étant constituée d'une terrasse posée sur pilotis