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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac77
12 février 2008
12 février 2008
siège social Route de la Durance 04100 MANOSQUE représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Yves JOLIN, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bb
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Xavier CAPELET, avocat plaidant au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur Robert
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ca67f3dd969e5506b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00402 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJVA-11 Monsieur [G] [R] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08a
16 mai 2008
16 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
Robert X..., Mme Marie Marcelle Z...veuve X... C/ M. Bernard Maurice A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bed
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Robert X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA02573_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
contentieuse antérieure : La société Menuiserie de la bonne dame Jean G et fils (société G) a demandé au tribunal administratif de Melun, sous le n° 1409552, de condamner le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56f81a7b805de12b464
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Christophe BUFFET, avocat plaidant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71190291 INTIMEE : SARL PHILIPPE ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Michel BEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 012356 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c1
23 janvier 2001
23 janvier 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X..., artisan à Pertuis (84120), a été victime d'un accident du travail le vendredi 5 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a80a
23 janvier 2001
23 janvier 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X..., artisan à Pertuis (84120), a été victime d'un accident du travail le vendredi 5 décembre 1997.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 116 019 euros en réparation du préjudice qu’elle estime avoir subi en lien avec sa prise en charge par l’hôpital Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c2
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Il ajoute qu'il revenait à la BANQUE POPULAIRE DE LYON et à Michel X... d'informer Robert X....
Source officielleETRANGERS
651d0340fe8d588318c1b02e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocats au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 03 octobre 2023 à 14h30, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9d
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86254
13 mars 2002
13 mars 2002
ARRÊT DU 13 MARS 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Hubert Y..., ... par Maître PLOTTON, Avocat au Barreau de l'Aube, substituant Maître HONNET, Avocat audit Barreau Monsieur Robert FERREIRA
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c21d
9 juillet 2008
9 juillet 2008
conclusions écrites de la CARPIMKO réitérées à l'audience, demandant d'infirmer la décision attaquée, constater que les cotisations afférentes aux années 1990, 1991, 1992 et 1994 restaient dues par Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a81c
2 avril 2008
2 avril 2008
C/ Robert X..., LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Yves X..., de nationalité française, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871fd
9 novembre 2004
9 novembre 2004
ABAC CABINET ROBERT T. C/ Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96a
13 décembre 2008
13 décembre 2008
RG N : 08 / 00426 AFFAIRE : Robert X... C/ Jean-Claude Y..., Josette Z... épouse X...
Source officiellePage 17 sur 379