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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9e
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
3 avril 2014
98834) demeurant... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de ses petits enfants : - Noëlla Z..., née le28. 10. 2000à Nouméa,- Fabienne Y..., née le14. 07. 2002à Nouméa,- Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd8639d
19 septembre 2002
19 septembre 2002
SOCIÉTÉ SOFINCO, SA 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée par la SCP CHAIN, LAGGER, & Associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : SOCIÉTÉ ROBERT
Source officielle9e Chambre B
61632f5114ec5f96a7da093a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le 8 avril 2009, la société TRANSPORTS ROBERT a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a50f
28 novembre 2006
28 novembre 2006
LEFEVRE, avocats Monsieur Robert A... né le 28 mai 1956 à CAMBRAI et Madame Annie B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac77
12 février 2008
12 février 2008
siège social Route de la Durance 04100 MANOSQUE représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Yves JOLIN, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bb
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Xavier CAPELET, avocat plaidant au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur Robert
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ca67f3dd969e5506b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00402 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJVA-11 Monsieur [G] [R] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08a
16 mai 2008
16 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
Robert X..., Mme Marie Marcelle Z...veuve X... C/ M. Bernard Maurice A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bed
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Robert X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA02573_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
contentieuse antérieure : La société Menuiserie de la bonne dame Jean G et fils (société G) a demandé au tribunal administratif de Melun, sous le n° 1409552, de condamner le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56f81a7b805de12b464
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Christophe BUFFET, avocat plaidant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71190291 INTIMEE : SARL PHILIPPE ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Michel BEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 012356 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c1
23 janvier 2001
23 janvier 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X..., artisan à Pertuis (84120), a été victime d'un accident du travail le vendredi 5 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a80a
23 janvier 2001
23 janvier 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X..., artisan à Pertuis (84120), a été victime d'un accident du travail le vendredi 5 décembre 1997.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 116 019 euros en réparation du préjudice qu’elle estime avoir subi en lien avec sa prise en charge par l’hôpital Robert
Source officielle1ère Chambre
679089a7a212a19f662df6fa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LE VILLAGE [Adresse 12] [Localité 24] ayant pour avocat postulant Me Cédric ROBERT de la SARL 3CR AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c2
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Il ajoute qu'il revenait à la BANQUE POPULAIRE DE LYON et à Michel X... d'informer Robert X....
Source officielleETRANGERS
651d0340fe8d588318c1b02e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocats au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 03 octobre 2023 à 14h30, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de
Source officiellePage 17 sur 408