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333 résultats pour « Spaëth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525bf

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Pour fixer le déficit fonctionnel permanent à 34%, l'expert a indiqué avoir tenu compte essentiellement 'd'une monoplégie spastique du membre inférieur avec quelques éléments de douleurs au niveau de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

Page 17 sur 17

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671894a5d8ceca1cd701913a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

A titre subsidiaire, elle sollicite la désignation d'un expert judiciaire pour évaluer la valeur de sparts cédés.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca612ce7a9f448cc4235ee

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

avec un diagnostic de souffrance foetale aiguë et de convulsions néonatales précoces avec pour conséquence, une infirmité moteur cérébrale lourdement handicapante, caractérisée par une tétraparésie spastique

Source officielle
CA

4e chambre

6031e4b56e19db1e3435abf8

Appel

11 juin 2018

11 juin 2018

étage, la teinte grise de l'un des murs n'est pas identique à celle des autres murs de la pièce : cet écart de teinte est dû à une différence de préparation du mélange de teintes ; - la finition au spalter

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde64e9e110643f994e7ed7

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

l'expert judiciaire qui a relevé un état pauci-relationnel avec absence de compréhension des ordres, absence de motricité volontaire, un syndrome pyramidal touchant les quatre membres et une tétraplégie spastique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd73

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

[M] [C], âgé de 42 ans, qui présente depuis 1995 environ une paraparésie spastique progessive. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838e

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

La marche est ataxique et légèrement spastique, il n'y a pas de signe de Romberg véritable mais un déséquibre après la fermeture des yeux. Syndrome pyramidal des 2 membres inférieurs.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04171_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ensemble des risques s’attachant à un tel refus, l’équipe médicale n’ayant pas recontacté l’intéressé pendant presque deux mois, avant que le Dr E..., neurologue, ne constate une paraplégie complète spastique

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_21NT00693_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Si elle a conservé ses fonctions intellectuelles, a suivi une scolarité et a préparé une capacité en droit, elle reste atteinte d'un taux d'incapacité permanente de 85% en raison d'une tétraplégie spastique

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd37a3486601a06cba58ae

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Simon X..., consolidé le 29 septembre 2009, présente une tétraplégie spastique, avec nécessité d'une assistance respiratoire, gastrotomie d'alimentation et état pauci-relationnel à raison des séquelles

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le 5 octobre 2014, il a par ailleurs présenté une insuffisance respiratoire aiguë broncho-spastique. Le 14 octobre 2014, il a présenté un syndrome coronarien qui a justifié la pose d'un stent actif.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01923_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ailleurs l'existence d'un handicap majeur, caractérisé par un déficit fonctionnel permanent de 95 % en raison en particulier d'une paralysie cérébrale associant hypotonie axiale importante, tétra parésie spastique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02592_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

euros ; compte tenu des provisions déjà versées, il est demandé un complément de provision de 39 500 euros ; * au titre du préjudice esthétique temporaire, caractérisé notamment A la tétraparésie spastique

Source officielle